Conseil Municipal du 30 juin 2023




DELIBERATIONS

02 AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-7-01Règles et durées d'amortissement pour le budget principal et les budgets annexes - Modification - Délibération - Annexe06/07/202306/07/2023
CM2023-7-02Comptabilité communale Admission en non-valeur sur faux ordre de virement Budget principal - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023

03 CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-7-03Conservatoire à rayonnement régional - Droits d'inscriptions et frais de scolarité 2023/2024 - Délibération - Annexe06/07/202306/07/2023
CM2023-7-04Cession des droits d'exploitation des carnets d'Achille Bourgin - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023

07 ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-7-05Prestation de fabrication de repas en liaison froide et de livraison pour la restauration scolaire du faubourg d'Esquerchin - Passation de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-06Organisation de séjours enfance-jeunesse pour les années scolaires 2023-2024, 2024-2025, 2025-2026 - Passation des accords-cadres et marchés - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023

08 SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-7-07Modification de la subvention action 2023 pour le "Meeting" du Gayant Athlétisme - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-08Subvention de fonctionnement à l'Amicale du football club des communaux - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023

09 BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-7-09Rénovation de la salle de sports de la Tour des Dames - Avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-10Construction d'une salle polyvalente à Frais-Marais - Passation des marchés - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-11Marchés d'exploitation de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement de l'eau, de climatisation et d'analyse de la légionnelle Avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-12Fourniture de matériaux de construction de la ville de Douai : Lots n°10,11,12,14,15,16,17,18,21,22 Avenants aux accords-cadres - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023

10 VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-7-13Travaux de création de plateaux ralentisseurs rue de la Clochette (RD 413) et rue Jules Ferry (RD 35) - convention tripartite avec le Conseil départemental du Nord et la ville de Waziers - Avenant à la convention - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-14TARIFS DU STATIONNEMENT NON SOUMIS A TVA - Délibération - Annexe06/07/202306/07/2023
CM2023-7-15TARIFS DU STATIONNEMENT SOUMIS A TVA - Délibération - Annexe06/07/202306/07/2023
CM2023-7-16Dénominations des voies de l'écoquartier du Raquet - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023

11 ESPACES VERTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-7-17Faubourg d'Esquerchin - Site du château d'eau de la rue Guynemer - Aménagement d'une plaine de jeux Lot n° 1 "démolition et dépollution des garages rue Louis Blériot" - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023

12 URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-7-18Réactualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure - Délibération - Annexe06/07/202306/07/2023
CM2023-7-19Acquisition d'un terrain rue Antoine de Saint-Exupéry - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-20Location de l'impasse du Pont à l'Herbe à la SCI Boda - Renouvellement du bail - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-21Constitution d'une servitude de passage de canalisations en tréfonds au profit d'Enedis - 305 rue Guynemer - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-22Convention de rétrocession des voies et espaces communs du futur lotissement de l'ancien site Leroy Merlin - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-23Acquisition du foncier - Convention EPF "Site SADCHAR" - Délibération - Annexe06/07/202306/07/2023
CM2023-7-24Cession d'une ancienne dérivation de la scarpe située à douai, rue du pont à l'herbe cadastrée section CD n°264 - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-25Location emplacements de parking résidence la fonderie - Renouvellement de bail - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-26Location emplacements de parking et garages - Renouvellement de bail - Délibération - Annexe06/07/202306/07/2023
CM2023-7-27Terrains sis à Douai, rue du fort de Scarpe - Conclusion d'un bail à ferme - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-28Terrain sis à Masny, le Bois Dompêche cadastré an n°182 - Fixation du fermage - Conclusion d'un bail à ferme - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-29Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) Quartier Dorignies - Convention - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023

15 DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-7-30Collecte et traitement des déchets municipaux de la ville de Douai de manière durable - Passation des marchés - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-31Acquisition de véhicules municipaux à l'union des groupements d'achat public (UGAP) - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-32Mise à disposition du personnel communal auprès du centre communal d'action sociale (pôle autonomie sénior) - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-33Mise à disposition du personnel communal auprès d'associations sportives douaisiennes - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-34Création d'emplois non permanents - Accroissements temporaires et saisonniers d'activité - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-35Cycle de travail n° 7 et 8 DIRECTION ÉDUCATION ENFANCE ET JEUNESSE - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-36Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-37Modification du tableau des effectifs : services événementiel et vie associative et affaires juridiques et assemblées - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-38Adhésion au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema) - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-39Développement offre commerciale - Adhésion à l'association "Oh la belle ville" - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-40Plan communal d'accompagnement à l'installation de professionnels de santé - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-41Adhésion au réseau français villes-santé - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-42Services publics de l'eau et de l'assainissement Rapports annuels sur le prix et la qualité de ces services Exercice 2021 - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-43Délégation de service public de mise en fourrière des véhicules en infraction sur le territoire de la ville de Douai - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service - Exercices 2020, 2021 et 2022 - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023
CM2023-7-44Subvention exceptionnelle à l'association Terre fraternité (association pour le développement des œuvres d'entraide des armées) pour la journée "avec nos blessés" organisée par le 41ème régiment de transmissions au quartier Corbineau - Délibération - (sans annexe)06/07/202306/07/2023