Conseil Municipal du 29 mai 2020




DELIBERATIONS

BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-4-06Travaux de rénovation des loges de l'hippodrome Passation des marchés - Délibération - (sans annexe)05/06/2020
CM2020-4-07Restauration des salles d'honneur de l'Hôtel de ville - Lot n° 2 - Avenant - Délibération - (sans annexe)05/06/2020

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-4-01Modalités de réunion de l'assemblée à distance - Délibération - (sans annexe)05/06/2020
CM2020-4-02Délégation de pouvoirs au Maire - Application de l'article L 2122-22 du CGCT - Délibération - (sans annexe)05/06/2020
CM2020-4-11Subvention exceptionnelle à l'antenne de protection civile de Dechy pour une aide financière face à la crise du Covid-19 - Délibération - (sans annexe)05/06/2020
CM2020-4-12Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)05/06/2020
CM2020-4-13Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)05/06/2020
CM2020-4-14Subvention AUX PARTICULIERS POUR L'ACHAT D'UN VÉLO DE VILLE NEUF - Délibération - (sans annexe)05/06/2020
CM2020-4-15subvention exceptionnelle aux associations douaisiennes pour mettre en place des ateliers participatifs de réparation de vélo - Délibération - (sans annexe)05/06/2020

ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-4-04offre d'un bon d'achat aux élèves de CM2 des écoles publiques et privées douaisiennes - Délibération - (sans annexe)05/06/2020
CM2020-4-05Dispositif 2S2C - Continuité scolaire et réalisation d'activités sportives et culturelles sur le temps scolaire - Délibération - (sans annexe)05/06/2020

SOCIAL


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-4-03subvention exceptionnelle à l'association "rêve d'enfants" - Délibération - (sans annexe)05/06/2020

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-4-09Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une parcelle de terrain de 95 m² à l'arrière de la rue Léonie Maïaux - Délibération - (sans annexe)05/06/2020
CM2020-4-10Exonération des loyers pour les locations communales aux commerçants et entreprises (Baux de plus de 12 ans) - Délibération - (sans annexe)05/06/2020

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-4-08Aménagement des abords du centre social du faubourg d'Esquerchin Passation des marchés - Délibération - (sans annexe)05/06/2020