Conseil Municipal du 29 avril 2022




DELIBERATIONS

10 - 10 VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-4-11Entretien correctif des installations d'éclairage extérieur - passation du marché et de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)03/05/2022
CM2022-4-12Aménagement des abords du centre social du faubourg d'Esquerchin Lot n°1 "Voirie" - Annulation des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)03/05/2022

12 - 12 URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-4-13Rue Adrienne Bolland Acquisition des voiries - Délibération - (sans annexe)03/05/2022
CM2022-4-14Ensemble immobilier 72-82-94 rue du Béguinage Désaffectation - Cession - Délibération - (sans annexe)03/05/2022

15 - 15 DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-4-15Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)03/05/2022
CM2022-4-16Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)03/05/2022
CM2022-4-17Contrat de projet - Chargé(e) de mission planification urbaine - Délibération - (sans annexe)03/05/2022
CM2022-4-18Aqua sénior - Convention de mise à disposition du personnel municipal - Délibération - Annexe03/05/2022
CM2022-4-19Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI) Lot n° 5 "Ville - Tenues, uniformes pour la Police Municipale" Avenant n° 1 à l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)03/05/2022
CM2022-4-20Mode de scrutin des délibérations relatives aux nominations des membres des commissions municipales, comités consultatifs, des représentants dans les écoles, collèges et lycées - Délibération - (sans annexe)03/05/2022
CM2022-4-21représentation à l'école élémentaire des blancs mouchons - remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)03/05/2022

3 - 03 CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-4-01Théâtre municipal programmation et budget saison 2022/2023 - Délibération - (sans annexe)03/05/2022
CM2022-4-02Théâtre municipal Tarifs saison 2022/2023 - Délibération - Annexe03/05/2022
CM2022-4-03Gratuite d'accès au musée pour l'exposition "Gayant, les géants de Douai" - Délibération - (sans annexe)03/05/2022
CM2022-4-04Opération "ter à 1 euro" : entrée gratuite au musée de la chartreuse - Délibération - (sans annexe)03/05/2022
CM2022-4-05Prêt de 4 vitrines en bois et de 8 documents pour une exposition au centre Matisse de Noyelles Godault - Délibération - (sans annexe)03/05/2022
CM2022-4-06subvention exceptionnelle à l'association des membres de l'ordre des palmes académiques (amopa) pour son concours d'éloquence - Délibération - (sans annexe)03/05/2022

7 - 07 ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-4-07Participation financière des enfants douaisiens scolarisés dans les écoles Copernic, Gambetta et Guironnet à Waziers à l'occasion de séjours scolaires organisés par la ville de Waziers - Délibération - (sans annexe)03/05/2022

8 - 08 SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-4-08Boucles de Gayant cyclistes 2022 - Tarifs - Délibération - (sans annexe)03/05/2022
CM2022-4-09Convention de mise à disposition du stand de tir "Cyprien Saurel" au club "les tireurs du douaisis" - Délibération - (sans annexe)03/05/2022

9 - 09 BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-4-10Installation de sirène étatique au système d'alerte et d'information des populations (saip) - Délibération - (sans annexe)03/05/2022