Conseil Municipal du 28 mai 2021




DELIBERATIONS

AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-5-01fixation de tarifs de location de draisiennes et de vente de gants au parc Jacques Vernier - Délibération - (sans annexe)03/06/2021

BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-5-05Finition de la restauration des couvertures, des charpentes et maçonneries des ailes en retour et pavillons côté est et ouest de l'Hôtel de ville (hors tourelles) - Passation des marchés - Délibération - (sans annexe)03/06/2021

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-5-10Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)03/06/2021
CM2021-5-11Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour les terrasses des bars et restaurants douaisiens - Délibération - (sans annexe)03/06/2021
CM2021-5-12Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour le chantier de réaménagement du siège social de SIA HABITAT - Délibération - (sans annexe)03/06/2021
CM2021-5-13AIDE AUX PORTEURS DE PROJETS COMMERCIAUX EN CENTRE-VILLE: CRÉATION D'UN DISPOSITIF D'AIDE AUX LOYERS - Délibération - Annexe03/06/2021
CM2021-5-14Subvention aux cafés, restaurants, brasseries pour l'équipement des terrasses rue de Bellain, rue de la Mairie, rue de la Madeleine, rue des Ferronniers, rue Saint-Christophe - Délibération - (sans annexe)03/06/2021
CM2021-5-15MODE DE SCRUTIN DES DÉLIBÉRATIONS RELATIVES AUX NOMINATIONS DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES,COMITÉS CONSULTATIFS, DES REPRÉSENTANTS DANS LES ÉCOLES, COLLÈGES ET LYCÉES - Délibération - (sans annexe)03/06/2021
CM2021-5-16CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DÉMISSIONNAIRE - Délibération - (sans annexe)03/06/2021
CM2021-5-17Commission d'appel d'offres - élection des membres du conseil municipal - Délibération - (sans annexe)03/06/2021
CM2021-5-18Commission pour les délégations de service public - élection des membres - Délibération - (sans annexe)03/06/2021
CM2021-5-19Commission consultative des services publics locaux remplacement de membres - Délibération - (sans annexe)03/06/2021
CM2021-5-20Commission éducation - enfance - remplacement de membres - Délibération - (sans annexe)03/06/2021
CM2021-5-21Commission des fêtes - remplacement de membres - Délibération - (sans annexe)03/06/2021
CM2021-5-22commission d'examen des subventions aux associations - remplacement de membres - Délibération - (sans annexe)03/06/2021
CM2021-5-23Comité consultatif des sports remplacement d'un membre démissionnaire - Délibération - (sans annexe)03/06/2021
CM2021-5-24Comité consultatif mobilités - Remplacement de deux membres - Délibération - (sans annexe)03/06/2021
CM2021-5-25Comité consultatif commerce et artisanat - remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)03/06/2021
CM2021-5-26Représentation à l'école élémentaire des Blancs Mouchons - Remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)03/06/2021
CM2021-5-27Représentation dans le lycée Albert Châtelet - Remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)03/06/2021
CM2021-5-28Représentation dans le collège André Canivez - remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)03/06/2021
CM2021-5-29Représentation dans le collège Albert Châtelet - remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)03/06/2021

ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-5-04Délibération modificative - Tarifs services périscolaires et extrascolaires - Délibération - (sans annexe)03/06/2021

SOCIAL


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-5-02AVENANT n°2 DE PROLONGATION - CONVENTION ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX DE DOUAI - Délibération - (sans annexe)03/06/2021
CM2021-5-03Mise à disposition d'un local au profit de l'association des restaurants du cœur - Renouvellement - Délibération - (sans annexe)03/06/2021

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-5-07Modification du règlement général de la consultation de l'appel à projet "Réinventons nos cœurs de ville" dans le cadre de la requalification de l'ilot de la Madeleine - Délibération - (sans annexe)03/06/2021
CM2021-5-08Ilot de la Madeleine - Appel à projets - Désignation des membres du jury chargé de l'examen des manifestations d'intérêt - Délibération - (sans annexe)03/06/2021
CM2021-5-09transfert de compétence du plan local d'urbanisme à Douaisis Agglo - Délibération - (sans annexe)03/06/2021

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-5-06Aménagement d'une voie douce en bord de Scarpe - Phase n° 1 "quais du maréchal Foch et du maréchal Joffre" - lot n° 1 "voirie" - Passation du marché - Délibération - (sans annexe)03/06/2021