Conseil Municipal du 27 septembre 2019




DELIBERATIONS

BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-8-20Extension de la salle de gymnastique Gayant- rue Pierre de Coubertin à Douai Lot n°1 ' Gros œuvre ' Avenant n° 1 au marché - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-21Remplacement des menuiseries dans divers bâtiments de la ville de Douai - avenants n° 1 aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-22Travaux de restauration au Salon Blanc - Travaux de gros entretien - Demande de subvention auprès de l'Etat - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-23RESTAURATION DE LA COUVERTURE DE L'ÉGLISE NOTRE DAME - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT (DRAC) - Délibération - (sans annexe)02/10/2019

CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-8-01musée de la chartreuse dépôt d'une œuvre de Claude Génisson la tour de Babel - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-02musée de la chartreuse partenariat avec l'association museomix nord pour l'événement du 7 au 11 novembre 2019 - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-03musée de la chartreuse demande de subvention au Conseil régional des Hauts-de-France pour l'événement museomix nord du 7 au 11 novembre 2019 - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-04musée de la chartreuse prêt de deux vases au gemeente museum den haag pour l'exposition "royal blue-the golden age of dutch delfware 1680-1700" - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-05musée de la chartreuse dépôt d'une bouteille plate en verre bleu émaillé au musée national de la renaissance d'écouen - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-06musée de la chartreuse convention de coopération avec l'institut national du patrimoine - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-07musée de la chartreuse demande de subvention a la direction régionale des affaires culturelles (DRAC) pour la restauration d'une chasuble et l'achat d'enregistreurs - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-08PARTENARIAT ENTRE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE ET L'ASSOCIATION "SIGNES DE SENS" DANS LE CADRE DU PROJET "LA LECTURE DANS TOUS SES ÉTATS, L'ACCÈS À LA LECTURE POUR TOUS LES ENFANTS GRACE A L'ÉDITION JEUNESSE ACCESSIBLE EN MÉDIATHEQUE" - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-09Orchestre de Douai désignation d'un représentant du conseil municipal - Délibération - (sans annexe)02/10/2019

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-8-34Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel pour les ingénieurs en chef - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-35MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-36Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-37Suppression de postes - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-38Fourniture de vêtements et accessoires de travail Lot n° 6 ' Tenues et accessoires de protection pour les services techniques ' Avenant n°1 à l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-39Adhésion au groupement de commande pour la passation d'un marché de fournitures de ramettes de papier avec Douaisis agglo - Délibération - Annexe02/10/2019
CM2019-8-40Subvention exceptionnelle au lycée BioTech' de Douai-Wagnonville pour une participation au projet "les gemeau au Brésil" - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-41Étude pour un schéma global d'aménagement des espaces publics du cœur de ville de Douai - demande de subventions - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-42PROJET AQUA SENIOR - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-43Etude sur l'aire urbaine du quartier Caux - demande de subventions - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-44Revitalisation du cœur de ville Douaisien convention d'attribution de subvention du FISAC - Délibération - (sans annexe)02/10/2019

ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-8-14Tarifs classes de neige - Année scolaire 2019-2020 - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-15Tarif restauration - Application du Tarif Douaisien - Délibération - (sans annexe)02/10/2019

FETES ET ANIMATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-8-33subvention complémentaire à l'association "Les amoureux de la place Carnot" pour leur événement festif autour de l'arbre - Délibération - (sans annexe)02/10/2019

SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-8-16SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CLUB "TOUS AZIMUTS DOUAI" POUR L'ORGANISATION DU 1er RAID GAYANT - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-17DOUAI BOXING CLUB, RENONCIATION A L' AVANCE REMBOURSABLE DE 5 000 € POUR LE GALA D'AVRIL 2019 - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-18SUBVENTION AU DOUAI BOXING CLUB POUR L'ORGANISATION DU GALA DU 26 OCTOBRE 2019 VERSEMENT ANTICIPE - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-19SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A "L' ASSOCIATION FOOTMINES DOUAI" - Délibération - (sans annexe)02/10/2019

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-8-31Aide au ravalement des façades - Conventions - Délibération - Annexe - Annexe02/10/2019
CM2019-8-32modification du périmètre du terrain d'assiette de la gendarmerie - avenant au bail emphytéotique du 6 mai 1968 - Délibération - (sans annexe)02/10/2019

VIE ASSOCIATIVE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-8-13subvention exceptionnelle au comité d'entente des associations patriotiques pour une participation à la cérémonie du ravivage de la flamme sous l'arc de triomphe - Délibération - (sans annexe)02/10/2019

VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-8-10subvention "fonds d'animation pour les quartiers" - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-11Tour Emploi - contrat de ville 2019 - "Zero laisse pour compte sur mon territoire" - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-12Médiation sociale le soir dans certains quartiers - Année 2019 - La bouée des jeunes - Délibération - (sans annexe)02/10/2019

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-8-24exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour le forain parc Jacques Vernier - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-25exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour le chantier de réhabilitation des résidences Charles Bourseul et Camille Guérin - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-26Réaménagement du square du dauphin - lot n°5 Fresques - Passation du marché - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-27Rénovation de l'éclairage extérieur du quartier de la Templerie - passation du marché - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-28Reconstruction de la rue Jules Massenet Passation du marché - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-29Création de pistes cyclables - Appel à projets "Fonds mobilités actives - Continuités cyclables" - Demande de subvention auprès de L'État - Demande de subvention auprès du Syndicat mixte des transports du douaisis - Délibération - (sans annexe)02/10/2019
CM2019-8-30Convention de superposition de gestion entre les Voies navigables de France et la ville de Douai pour le chemin de halage du canal de jonction (rive gauche) Avenant n°1 à la convention - Délibération - (sans annexe)02/10/2019