Conseil Municipal du 27 janvier 2022




DELIBERATIONS

10 - 10 VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-01-14Reconstruction complète de l'avenue des Alizés et de la rue du Taon - Travaux d'effacement des réseaux aériens de communications électroniques - Convention avec Orange - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
CM2022-01-15Reconstruction complète de la rue des moineaux et de la rue des pinsons - Passation des marchés - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
CM2022-01-16Aménagement d'une voie douce en bord de Scarpe - phase n° 1 "quais du maréchal Foch et du maréchal Joffre" - lot n° 2 " travaux d'aménagement paysager" - passation du marché - Délibération - (sans annexe)02/02/2022

11 - 11 ESPACES VERTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-01-17subvention a l'EPLEFPA pour la plantation d'un verger au Faubourg de Béthune - Délibération - (sans annexe)02/02/2022

12 - 12 URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-01-18Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Délibération - Annexe02/02/2022
CM2022-01-19Aide au ravalement des façades - Conventions - Délibération - Annexe - Annexe02/02/2022
CM2022-01-20Ancien hôpital militaire - Désaffectation et déclassement - Délibération - Annexe02/02/2022
CM2022-01-21Terrains sis a Douai, chemin de la Vieille Écluse - Fixation du fermage - Conclusion d'un bail a ferme - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
CM2022-01-22Cession de l'immeuble 132 et 148 rue des foulons à Douai - Délibération - (sans annexe)02/02/2022

15 - 15 DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-01-23Mode de scrutin des délibérations relatives aux nominations des membres des commissions municipales, comités consultatifs, des représentants dans les écoles, collèges et lycées - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
CM2022-01-24Fourniture de vêtements et accessoires de travail Lot n° 5 "tenues, uniformes pour la police municipale" Passation d'un avenant à l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
CM2022-01-25produits et matériels d'entretien lot n° 2 ville "produits d'entretien chimiques et/ou industriels" lot n° 10 ville "nettoyage voirie et absorbants" avenants aux accords-cadres - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
CM2022-01-26Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
CM2022-01-27recrutement d'une coordinatrice Pôle conditions de travail - CDD 3 ans - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
CM2022-01-28Création d'un emploi non permanent - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
CM2022-01-29contrat sécurité intégré - Délibération - (sans annexe)02/02/2022

2 - 02 AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-01-01Programme d'investissement 2022 - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
CM2022-01-02Subventions 2022 - Versement d'acomptes - Délibération - Annexe02/02/2022
CM2022-01-03Subventions 2022 - Versement d'acomptes - association "deux mains ensemble" - - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
CM2022-01-04Subvention au centre communal d'action sociale 2022 - Délibération - (sans annexe)02/02/2022

3 - 03 CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-01-05Mise en vente a la boutique du musée d'objets publicitaires - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
CM2022-01-06Partenariat avec l'association des amis du musée de la chartreuse "Muse & art" - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
CM2022-01-07Subvention pour l'édition 2022 du festival international du grand reportage d'actualité et du documentaire de société (FIGRA)"les écrans de la réalité" - Délibération - (sans annexe)02/02/2022

7 - 07 ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-01-08Réactualisation de la charte de la pause méridienne - Délibération - Annexe02/02/2022
CM2022-01-09Règlements intérieurs activités périscolaires et extrascolaires 2022 2023 - Délibération - Annexe02/02/2022
CM2022-01-10Adaptation exceptionnelle du mode de fonctionnement des services de la direction éducation, enfance et jeunesse - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
CM2022-01-11modalités de remboursement de la participation financière des familles au séjour de classe de neige 2022 - Délibération - (sans annexe)02/02/2022
CM2022-01-12organisation de séjours enfance-jeunesse 2021-2022 et 2022-2023 - avenant - Délibération - (sans annexe)02/02/2022

9 - 09 BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-01-13Fourniture de matériaux de construction de la ville de Douai. Avenants aux marchés. - Délibération - (sans annexe)02/02/2022