Conseil Municipal du 26 mai 2023




DELIBERATIONS

03 CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-5-01Théâtre municipal - Programmation et budget Saison 2023/2024 - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023
CM2023-5-02Théâtre Municipal - Tarifs saison 2023/2024 - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023
CM2023-5-03Prêt d'un manuscrit au musée des arts décoratifs de Paris - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
CM2023-5-04Organisation d'un conte en musique par la bibliothèque Marceline Desbordes-Valmore Intervention du centre de formation des musiciens intervenants de l'université de Lille - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
CM2023-5-05Musée de la Chartreuse - Vente du livre de l'exposition du FIGRA "entre guerres et paix" - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023

05 VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-5-06Subvention au projet "la rue aux enfants" - centre social de Dorignies - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023

10 VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-5-07Fourniture et pose de signalisation horizontale et verticale - Passation de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
CM2023-5-08Entretien d'aménagements divers sur des routes départementales RD917 ET RD425 - Route de Tournai et rue Guynemer - Conventions avec le département du Nord - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
CM2023-5-09Reconstruction de l'avenue de Metz - Effacement des réseaux - Convention avec Douaisis agglo et Orange - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
CM2023-5-10Adhésion au groupement de commande avec Douaisis agglo pour la passation d'un marché relatif à l'entretien des réseaux d'eaux usées et pluviales, des bassins et des ouvrages annexes - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023

11 ESPACES VERTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-5-11Organisation des concours "Maisons et jardins fleuris" et "jardins accueillants pour la biodiversité" - Délibération - Annexe - Annexe31/05/202331/05/2023
CM2023-5-12Tarification des prestations d'enlèvement des déchets abandonnés - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023

12 URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-5-13Aide au ravalement des façades - Convention - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
CM2023-5-14Désaffectation et déclassement du domaine public d'une bande de terrain située le long du foyer les logis douaisiens - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023
CM2023-5-15Convention EPF "Site VAUBAN" - Acquisition du foncier - Modification des modalités de paiement - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
CM2023-5-16Garantie communale d'un emprunt d'un montant de 710 000 € pour la réhabilitation de 20 logements individuels situés rue Albergotti, résidence Belle Hélène à Douai à contracter par Norévie auprès de la banque des territoires - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023
CM2023-5-17Adhésion au groupement de commande avec la direction départementale des territoires et de la mer du nord pour la passation d'accords-cadres pour la réalisation de travaux d'office - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023

13 FETES ET ANIMATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-5-18Réduction de la redevance des commerçants non-sédentaires ayant participé à l'édition 2022 de Douai d'Hiver et modification de la tarification 2023 - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023

15 DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-5-19Aide aux devantures commerciales - Local commercial (anciennement Armor Lux) au 91 rue de Paris - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
CM2023-5-20Aide au loyer pour les projets commerciaux en centre ville: commerce "Kulinaire by Kenza", 142 place d'Armes - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
CM2023-5-21Aide aux loyers pour les projets commerciaux en centre-ville: Boutikazik, 53 rue de la Madeleine - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
CM2023-5-22Vente d'une Licence IV - Le Dionysos - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
CM2023-5-23Produits et matériels d'entretien Lot n° 2 "produits d'entretien chimiques et/ou industriels" Avenant à l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
CM2023-5-24Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI) Avenants aux accords-cadres - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023
CM2023-5-25Transfert compte-épargne temps (CET) - Convention avec Douaisis Agglo - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
CM2023-5-26Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
CM2023-5-27Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
CM2023-5-28Renouvellement contrat de projet - Chargé(e) de mission cession - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
CM2023-5-29Mise en place de la mission de déontologue pour les élus - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023
CM2023-5-30Fourniture, acheminement d'électricité et services associés - Recours à l'Union des Groupements d'achats publics - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
CM2023-5-31MOTION DU GROUPE DOUAI, DYNAMIQUE ET DURABLE POUR UNE POLITIQUE SPORTIVE POSITIVE ET INCLUSIVE - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023