Conseil Municipal du 26 avril 2019




DELIBERATIONS

AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-4-01Prise en charge du déficit Régie de recettes crous - Délibération - (sans annexe)02/05/2019

CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-4-02Théâtre municipal - Programmation et budget Saison 2019/2020 - Délibération - (sans annexe)02/05/2019
CM2019-4-03Théâtre municipal - Abonnements et tarifs - saison 2019/2020 - Délibération - (sans annexe)02/05/2019
CM2019-4-04Musée de la chartreuse Gratuité d'objets commercialisés dans le cadre de l'exposition temporaire "à boire ! quand la bière s'invite au musée" - Délibération - (sans annexe)02/05/2019
CM2019-4-05Musée de la chartreuse Demande de subvention au Conseil régional des Hauts-de-France pour l'exposition "à boire ! quand la bière s'invite au musée" - Délibération - (sans annexe)02/05/2019
CM2019-4-06Musée de la chartreuse Prêt de 3 œuvres pour l'exposition "à boire, quand la bière s'invite au musée" - Délibération - (sans annexe)02/05/2019
CM2019-4-07musée de la chartreuse tarification temporaire appliquée dans le cadre de l'exposition "à boire ! quand la bière s'invite au musée" - Délibération - (sans annexe)02/05/2019

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-4-17Fourniture de vêtements et accessoires de travail Lot n°5 ' Tenues, uniformes pour la police municipale ' Avenant n°1 à l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)02/05/2019
CM2019-4-18mariage- cadeaux aux mariés - Délibération - (sans annexe)02/05/2019
CM2019-4-19Personnel Communal - Astreintes - Délibération - (sans annexe)02/05/2019
CM2019-4-20Personnel communal - Mise en place du don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade ou d'un proche aidant - Délibération - (sans annexe)02/05/2019
CM2019-4-21Personnel communal - Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activités - Délibération - (sans annexe)02/05/2019
CM2019-4-22Convention pour la création d'une agence postale - Délibération - Annexe02/05/2019
CM2019-4-23Produits et matériels d'entretien Lot n° 2 "assouplissants, lessives, savon" Sous-lot n° 2 "CCAS" Passation de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)02/05/2019
CM2019-4-24"Action Cœur de ville" - Convention tripartite entre la ville de Douai, l'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA) et la caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe - Annexe02/05/2019

ESPACES VERTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-4-09subvention exceptionnelle à l'association "Toit et petits pois" pour l'achat d'un poulailler aux carrés potagers Saint Pierre - Délibération - (sans annexe)02/05/2019

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-4-10cession d'une partie de l'ancienne dérivation de Scarpe située entre les rues St Samson et de la Cloche à Douai à la SCI St Louis - Délibération - (sans annexe)02/05/2019
CM2019-4-11cession de la partie du chemin des Allemands appartenant à la commune au profit de Douaisis Agglo - Délibération - (sans annexe)02/05/2019
CM2019-4-12Garage n°14 rue de l'Église à Douai - renouvellement de la convention d'occupation de ce garage au profit de Madame Pascaline VIENNE - Délibération - (sans annexe)02/05/2019
CM2019-4-13Garage n°4 rue de l'Église à Douai - Renouvellement de la convention d'occupation de ce garage au profit de Madame Eliane Tourbez - Délibération - (sans annexe)02/05/2019
CM2019-4-14Emplacement de parking n°6 place Schuman - Renouvellement de la convention d'occupation au profit de Madame Marie CLÉRY - Délibération - (sans annexe)02/05/2019
CM2019-4-15Déclassement du domaine public communal d'un ancien bras de dérivation de la Scarpe rue d'Esquerchin - Délibération - (sans annexe)02/05/2019
CM2019-4-16Aide au ravalement des façades - Conventions - Délibération - Annexe02/05/2019

VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-4-08fonds d'animation pour les quartiers - Délibération - (sans annexe)02/05/2019