Conseil Municipal du 26 janvier 2024




DELIBERATIONS

10 - 10) VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-1-12Convention de délégation de service public simplifiée de mise en fourrière des véhicules sur le territoire de la ville - Avenant n°2 à la convention de délégation - Délibération - (sans annexe)31/01/202431/01/2024

13 - 13) RESSOURCES HUMAINES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-1-13Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)31/01/202431/01/2024
CM2024-1-14Création d'emploi non permanents - Accroissements temporaires d'activités - Délibération - (sans annexe)31/01/202431/01/2024
CM2024-1-15Mise à disposition du personnel communal auprès du centre communal d'action social - Pôle autonomie séniors - Délibération - (sans annexe)31/01/202431/01/2024

14 - 14) DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-1-16Fourniture de licences Microsoft 365 et de licences Barracuda Backup cloud to cloud pour la ville de Douai - Passation du marché - Délibération - (sans annexe)31/01/202431/01/2024

2 - 2) AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-1-01Programme d'investissement 2024 - Délibération - Annexe31/01/202431/01/2024
CM2024-1-02Subventions 2024 - Versement d'acomptes - Délibération - Annexe31/01/202431/01/2024
CM2024-1-03Subvention au Centre communal d'action sociale 2024 - Acompte - Délibération - (sans annexe)31/01/202431/01/2024
CM2024-1-04Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties des immeubles situés dans un bassin urbain à dynamiser (BUD) - Délibération - (sans annexe)31/01/202431/01/2024

5 - 5) PARTICIPATION CITOYENNE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-1-05Augmentation de l'acompte versé aux associations bénéficiaires d'une subvention J'aime Mon Quartier - Délibération - Annexe31/01/202431/01/2024

6 - 6) EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-1-06Acquisition de fournitures scolaires et périscolaires pour la ville de Douai - lot n° 2 "petits matériels administratifs et scolaires" - lot n° 3 "peinture et matériel pour travaux manuels" - avenants aux accords-cadres - Délibération - Annexe - Annexe31/01/202431/01/2024
CM2024-1-07Subventions aux projets des écoles - Année scolaire 2023/2024 - Délibération - (sans annexe)31/01/202431/01/2024
CM2024-1-08Modification des règlements intérieurs activités périscolaires et extrascolaires - Délibération - Annexe31/01/202431/01/2024
CM2024-1-09Tarif restauration scolaire - Conditions climatiques du jeudi 18 janvier 2024 - Délibération - (sans annexe)31/01/202431/01/2024

9 - 9) BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-1-10Produits et matériels d'entretien Lot n° 5-CCAS "Nettoyage et désinfection des mains - Essuyage à usage unique - Papier hygiénique" Avenant n° 1 à l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)31/01/202431/01/2024
CM2024-1-11Construction d'une salle polyvalente à Frais Marais - Avenants n°1 aux marchés - Délibération - (sans annexe)31/01/202431/01/2024