Conseil Municipal du 25 mars 2021




DELIBERATIONS

AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-3-01Comptabilité communale exercice 2020 - Compte de gestion du trésorier municipal - Délibération - (sans annexe)30/03/2021
CM2021-3-02Comptabilité communale - Compte administratif de l'exercice 2020 - Délibération - Annexe - Annexe30/03/2021
CM2021-3-03Affectation du résultat de l'exercice 2020 - Délibération - (sans annexe)30/03/2021
CM2021-3-04budget primitif 2021 - Délibération - Annexe30/03/2021
CM2021-3-05Taux de fiscalité directe locale - Délibération - (sans annexe)30/03/2021
CM2021-3-06subventions aux associations pour l'année 2021 - Délibération - Annexe30/03/2021
CM2021-3-07Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties des immeubles situés dans un bassin urbain à dynamiser (BUD) - Délibération - (sans annexe)30/03/2021

CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-3-08Musee de la chartreuse - Vente de l'affiche "Arthur en marche" de l'exposition "CharlElie Couture : Rimbaud d'aujourd'hui" - Délibération - (sans annexe)30/03/2021

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-3-29Fourniture de matériaux de construction de la ville de Douai Lot n°18 " serrurerie divers" - Passation de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)30/03/2021
CM2021-3-30Produits et matériels d'entretien Lot n° 1 Ville "Produits d'entretien naturels bruts" Lot n° 7 CCAS "Produits d'entretien basiques et accessoires" Passation des accords-cadres - Délibération - (sans annexe)30/03/2021
CM2021-3-31Travaux de topographie - Attribution de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)30/03/2021
CM2021-3-32transfert de la plateforme de e-commerce acheteradouai.fr à l'ucd - Délibération - (sans annexe)30/03/2021
CM2021-3-33Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)30/03/2021
CM2021-3-34Modification du tableau des effectifs - Recrutement d'un technicien bâtiment - Délibération - (sans annexe)30/03/2021
CM2021-3-35Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire ou saisonnier d'activité - Délibération - (sans annexe)30/03/2021
CM2021-3-36Commissions d'avancement de grade et promotion interne 2021 - Délibération - (sans annexe)30/03/2021
CM2021-3-37Mode de scrutin des délibérations relatives aux nominations des membres des commissions municipales, comités consultatifs, des représentants dans les écoles, collèges et lycées - Délibération - (sans annexe)30/03/2021
CM2021-3-38Motion au monde de la culture - Délibération - (sans annexe)30/03/2021
CM2021-3-39Motion présentée par le groupe Douai dynamique et durable - évènements résidence Gayant - Délibération - (sans annexe)01/04/2021

ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-3-16Offre de séjours jeunesse Eté 2021 - Délibération - (sans annexe)30/03/2021
CM2021-3-17cité éducative - candidature pour la labellisation - Délibération - (sans annexe)30/03/2021
CM2021-3-18Offre de séjours Colonies apprenantes - Délibération - (sans annexe)30/03/2021
CM2021-3-19Subventions aux projets des écoles - Année scolaire 2020/2021 - Délibération - (sans annexe)30/03/2021
CM2021-3-20Conseil local des parents - Délibération - (sans annexe)30/03/2021

FETES ET ANIMATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-3-28Organisation d'un jeu concours dans le cadre d'un événement autour du développement durable - Délibération - (sans annexe)30/03/2021

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-3-21Garantie communale d'un emprunt d'un montant total de 3.139.000 € pour le rachat de 20 logements individuels situés rue d'Albergotti du n°1 au n°20 - résidence Belle Hélène à Douai à contracter par Norévie auprès de la caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe30/03/2021
CM2021-3-22Garantie communale de deux emprunts d'un montant total de 11.911.859 € pour la réhabilitation de 253 logements collectifs situés rue Camille Guérin - résidence Charles Bourseul à Douai à contracter par Norévie auprès de la caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe30/03/2021
CM2021-3-23Garantie communale de deux emprunts d'un montant total de 2.849.276 € pour la réhabilitation de 48 logements collectifs situés rue Alexandre Ribot - résidence Guérin, immeubles Marie Curie et Calmette à Douai à contracter par Norévie auprès de la caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe30/03/2021
CM2021-3-24Aides au ravalement des façades - conventions - Délibération - Annexe - Annexe30/03/2021
CM2021-3-25Externalisation à titre temporaire auprès d'un prestataire de l'instruction des autorisations relevant du droit des sols - Délibération - (sans annexe)30/03/2021
CM2021-3-26opération programmée d'amélioration de l'habitat renouvellement urbain centre ville 2021-2026 - convention - participation de la ville - Délibération - Annexe - Annexe30/03/2021
CM2021-3-27opération programmée d'amélioration de l'habitat renouvellement urbain centre ville 2021-2026 - Aides aux travaux - participation de la ville - Délibération - (sans annexe)30/03/2021

VIE ASSOCIATIVE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-3-15Mise à disposition gratuite de locaux sis 51 rue de la comédie à la musique municipale de Douai - Délibération - (sans annexe)30/03/2021

VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-3-09Programmation du contrat de ville 2021 - Les centres sociaux contre le racisme - Délibération - (sans annexe)30/03/2021
CM2021-3-10Programmation du contrat de ville 2021 - Lire delivre - Délibération - (sans annexe)30/03/2021
CM2021-3-11Programmation du contrat de ville 2021 - Rimbaud lu par les habitants de Douai - Délibération - (sans annexe)30/03/2021
CM2021-3-12Programmation contrat de ville 2021 - Mon quartier conte - Délibération - (sans annexe)30/03/2021
CM2021-3-13Programmation du contrat de ville 2021 - Cultivons la sante - Délibération - (sans annexe)30/03/2021
CM2021-3-14Programmation du contrat de ville 2021 - Les veillées du déconfiné - Délibération - (sans annexe)30/03/2021