Conseil Municipal du 24 septembre 2021




DELIBERATIONS

CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-8-01Musée de la chartreuse - Partenariat avec la classe a horaires aménagés d'arts plastiques du collège Anatole France de Sin-le-noble - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-02Musée de la chartreuse - Adhésion au fablab de l'IMT Nord-Europe - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-03Conventions de prêt des panneaux de l'exposition Sensation Douaisienne - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-04Musée de la chartreuse - Sortie de régie de catalogues et d'objets dérivés - Délibération - Annexe29/09/2021
CM2021-8-05Parution nouvelle et changement de prix à la boutique du musée - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-06Bibliothèque municipale - Plan de numérisation concertée régionale - Numérisation de cinq manuscrits patrimoniaux - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-07subvention exceptionnelle à l'association culture et bibliothèque pour tous pour la prise en charge des livres endommagés suite à un dégât des eaux - Délibération - (sans annexe)29/09/2021

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-8-17Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-18MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS RECRUTEMENT D'UN JURISTE - CHARGÉ CONTENTIEUX - CDD 3 ans - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-19Modification du protocole du cycle de travail de la DEEJ (Direction de l'enfance, de l'education et de la jeunesse) - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-20Mise en place du télétravail pour les agents de la ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe29/09/2021
CM2021-8-21CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS - ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-22Produits et matériels d'entretien - lots n° 2 - 4 - 6 - 8 - 12 pour la ville - Avenants aux accords-cadres - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-23subvention exceptionnelle au groupe de secours catastrophe français (GSCF) "inondations en Europe" - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-24Subvention exceptionnelle à cités unies France "Séisme Haïti 2021" - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-25subvention exceptionnelle d'investissement à l'association des jardins familiaux et ouvriers de Douai pour l'achat de deux tondeuses thermiques - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-26Démission d'un adjoint de quartier - Élection d'un nouvel adjoint de quartier - Délibération - (sans annexe)28/09/2021
CM2021-8-27Mode de scrutin des délibérations relatives aux nominations des membres des commissions municipales,comités consultatifs, des représentants dans les écoles, collèges et lycées - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-28Centre communal d'action sociale - Remplacement d'un membre démissionnaire - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-29Commission d'examen des subventions aux associations - Remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-30commission des fêtes - Remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-31Association "Ecole d'art - ateliers du soleil" - Remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-32Office municipal des sports - Remplacement d'un membre démissionnaire - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-33Lycée d'enseignement général et technologique agricole de Douai "Biotech" - Remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-34Représentation dans le lycée technique Edmond Labbé - Remplacement de membres - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-35Représentation dans le collège André Canivez - Remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-36Établissements d'enseignements publics - Ecoles maternelles et primaires Désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-37Commission d'appel d'offres - election des membres du conseil municipal - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-38Commission pour les delegations de service public - election des membres - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-39Commission urbanisme et grands projets - remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-40représentation à l'école élémentaire robert mohen - remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-41représentation dans le collège André streinger - remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-42représentation dans le lycée Albert CHÂTELET - remplacement d'un membre - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-43Désignation d'un représentant de la ville de Douai au conseil d'administration de l'association "La clé de la rose" - Délibération - (sans annexe)29/09/2021

ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-8-09Organisation de séjours enfance-jeunesse pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 - Passation des marchés et accords-cadres - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-10Création d'un service de garde exceptionnel - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-11Accueil des réfugiés afghans - Application de la gratuité des tarifs de pause méridienne pour les enfants inscrits dans les écoles publiques douaisiennes - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM2021-8-12TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE DU LUNDI 20 SEPTEMBRE 2021 - Délibération - (sans annexe)29/09/2021

SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-8-13Convention de partenariat entre la ville, les clubs sportifs et l'Education nationale mise a disposition d'éducateurs sportifs - Délibération - (sans annexe)29/09/2021

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-8-15Aide au ravalement des façades - Convention - Délibération - Annexe29/09/2021
CM2021-8-16Acquisition de l'emprise d'un muret sis à DOUAI, 129 allée Félix Labisse - Délibération - (sans annexe)29/09/2021

VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-8-08Délibération cadre - Comité de gestion "fonds de travaux urbains" - Délibération - Annexe29/09/2021

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-8-14Redevance pour occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux de distribution et de transport d'électricité - Délibération - (sans annexe)29/09/2021