Conseil Municipal du 23 septembre 2022




DELIBERATIONS

02 AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-8-01Décision modificative n°1 - Délibération - (sans annexe)27/09/202228/09/2022

03 CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-8-03Prêt à titre gratuit de deux dessins de Théophile Bra à l'Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Paris - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022
CM2022-8-04Ouvrage "Trésors cachés de Douai" fixation du prix - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022
CM2022-8-05Archives municipales - Exposition "les carnets d'Achille" Vente du catalogue de l'exposition - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022

05 VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-8-06Subvention au Smac (service mobile d'animations culturelles) - Plan quartiers été - Rap in Douai - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022

07 ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-8-07Acquisition de fournitures scolaires et périscolaires pour la ville de Douai - lot n° 1 "papier reprographique" - résiliation de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022
CM2022-8-08Tarifs classes de neige et nature - Année scolaire 2022-2023 - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022

08 SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-8-09Convention de mise à disposition entre le tennis club de Douai et la ville - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022
CM2022-8-10Subvention exceptionnelle au Francs nageurs cheminots Douai, natation artistique - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022

09 BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-8-11Fourniture de matériaux de construction pour la Ville Lot n°10 "lampes bâtiments" Lot n°11 "lampes d'éclairage public" Lot n°12 "matériel électrique tertiaire" Lot n°13 : "matériel d'éclairage public" Lot n°14 : "matériel électrique et modulaire" Lot n°15 : "matériel bâtiment et extérieur" Avenants de transfert - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022
CM2022-8-12Fourniture de matériaux de construction de la ville de Douai - Lot n°13 " matériel d'éclairage public " Résiliation de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022

10 VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-8-13Travaux d'éclairage extérieur - Mise en œuvre d'une trame sombre - avenants n°2 aux marchés - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022
CM2022-8-14Entretien d'aménagements divers sur les routes départementales RD 125, RD 125C et RD 917- Convention avec le département du Nord - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022
CM2022-8-15Aménagement d'une voie douce en bord de Scarpe - phase n° 1 "quais du maréchal Foch et du maréchal Joffre" - lot n° 1 "voirie" - passation d'un nouveau marché suite à la liquidation judiciaire du précédent titulaire du marché - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022
CM2022-8-16Reconstruction complète de la rue des Moineaux et de la rue des Pinsons Lot n°1 "Voirie" Indemnité d'imprévision - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022

12 URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-8-17Aide au ravalement des façades - Conventions - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022

15 DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-8-18Subvention exceptionnelle à l'équipe monac.1 pour la réalisation d'un film documentaire - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022
CM2022-8-19Adhésion à la fédération des Boutiques à l'essai - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022
CM2022-8-20Acquisition de véhicules municipaux à l'union des groupements d'achats publics - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022
CM2022-8-21Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI) Lot n° 5 "Ville - tenues, uniformes pour la police municipale" Avenant n° 2 à l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022
CM2022-8-22Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022
CM2022-8-23Modification du tableau des effectifs - Recrutement de 4 éducateurs des activités physiques et sportives pour les piscines municipales - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022
CM2022-8-24Modification du tableau des effectifs - Recrutement d'un chef de projet bâtiments - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022
CM2022-8-25Subvention exceptionnelle au secours populaire français "urgence Pakistan" - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022
CM2022-8-26MOTION PRÉSENTÉE PAR LE GROUPE "RASSEMBLEMENT NATIONAL DOUAI" : - POUR PLUS DE SÉCURITÉ À DOUAI - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022

2 - 02 AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-8-02Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties des immeubles situés dans un bassin urbain à dynamiser (BUD) - Délibération - (sans annexe)30/09/202230/09/2022