Conseil Municipal du 23 juin 2020




DELIBERATIONS

AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-5-01COMPTABILITE COMMUNALE EXERCICE 2019 - COMPTE DE GESTION DU TRESORIER MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)25/06/2020
CM2020-5-02COMPTABILITE COMMUNALE - COMPTE ADMINISTRATIF DE L'EXERCICE 2019 - Délibération - Annexe25/06/2020
CM2020-5-03Affectation du résultat de l'exercice 2019 - Budget principal et Budget annexe - Délibération - (sans annexe)25/06/2020

BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-5-07Fourniture d'électricité pour les bâtiments communaux - Recours à l'Union des groupements d'achats publics - Délibération - (sans annexe)25/06/2020

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-5-10location et maintenance des photocopieurs et d'un appareil de reprographie numérique - passation des marchés - Délibération - (sans annexe)25/06/2020
CM2020-5-11Produits et matériels d'entretien Lot n° 1 " nettoyants sols, dépoussiérants, multi-usage, nettoyants vitres, produits à récurer, nettoyant métal, produits gras, déboucheurs, détartrants, insecticides, cires, bactéricides, désinfectants " - Sous-lot n° 2 " C.C.A.S. " - Lot n° 2 " assouplissants, lessives et savons " - Sous-lot n° 1 " Ville " - Lot n° 7 " vaisselle, dentelles et sets à usage unique " - Sous-lot n° 2 " C.C.A.S. " - Avenants aux accords-cadres - Délibération - (sans annexe)25/06/2020
CM2020-5-12subvention exceptionnelle à l'Union du commerce douaisien pour une animation commerciale - Délibération - (sans annexe)25/06/2020
CM2020-5-13Délégation de service public simplifiée de mise en fourrière des véhicules en infraction sur le territoire de la ville de Douai - Prolongation de la convention de délégation de service public simplifiée - Délibération - (sans annexe)25/06/2020
CM2020-5-14Création d'emplois non permanents - accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)25/06/2020
CM2020-5-15Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)25/06/2020

ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-5-05Tarifs restauration scolaire et accueils périscolaires (matin et soir) 2020/2021 - Délibération - (sans annexe)25/06/2020
CM2020-5-06Convention de mise à disposition du service de restauration collective de la ville de Douai au profit du lycée de Wagnonville - Délibération - (sans annexe)25/06/2020

FETES ET ANIMATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-5-09Soutien financier aux compagnies artistiques prévues pour le cortège de Gayant - Délibération - Annexe25/06/2020

SOCIAL


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-5-04PARTICIPATION DE LA VILLE - AIDE AU PERMIS DE CONDUIRE - Délibération - (sans annexe)25/06/2020

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-5-08Travaux de construction de trottoirs, d'allées, de cours et d'aménagements divers - Avenant n°1 à l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)25/06/2020