Conseil Municipal du 23 avril 2021




DELIBERATIONS

BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-4-04Fourniture de matériaux de construction de la Ville- Avenants aux accords-cadres - Délibération - (sans annexe)27/04/2021
CM2021-4-05Restauration de la couverture et de la charpente de l'Eglise Notre Dame - lot n°2 "Couverture" - Avenant n°1 au marché - Délibération - (sans annexe)27/04/2021

CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-4-01Cession des droits d'auteur des ayant-droits d'Achille Bourgin aux Archives municipales de Douai - Délibération - (sans annexe)27/04/2021

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-4-10Prestations de gardiennage et de télésurveillance de la ville - Passation des marchés/ Accords-cadre - Délibération - (sans annexe)27/04/2021
CM2021-4-11Produits et matériels d'entretien Lot n° 6 C.C.A.S. "sacs poubelles" Passation de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)27/04/2021
CM2021-4-12Groupement de commandes entre la Ville de Douai et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Douai - Délibération - (sans annexe)27/04/2021
CM2021-4-13Acquisition de véhicules municipaux à l'Union des Groupements d'Achats Publics - Délibération - (sans annexe)27/04/2021
CM2021-4-14Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)27/04/2021
CM2021-4-15Modification du tableau des effectifs suite à la commission administrative paritaire du 26 mars 2021 - Délibération - (sans annexe)27/04/2021
CM2021-4-16Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat a durée déterminée - Délibération - (sans annexe)27/04/2021
CM2021-4-17Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)27/04/2021
CM2021-4-18Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour les restaurateurs douaisiens participant à l'opération "place aux restos" - Délibération - (sans annexe)27/04/2021
CM2021-4-19MESURES LIÉES A L'EPIDEMIE DE COVID 19 - EXONÉRATION DE LOYERS POUR LES COMMERCES HÉBERGÉS DANS LES LOCAUX APPARTENANT A LA VILLE ET EXONÉRATION DE REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Délibération - (sans annexe)27/04/2021
CM2021-4-20MOTION présentée PAR LE GROUPE "RASSEMBLEMENT NATIONAL DOUAI" : - SUPPRIMER LES AIDES SOCIALES AUX FAMILLES DE MINEURS DÉLINQUANTS - Délibération - (sans annexe)27/04/2021

ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-4-02REGLEMENTS INTERIEURS DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES - Délibération - Annexe27/04/2021
CM2021-4-03NOUVEAUX TARIFS DES SERVICES PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES - Délibération - Annexe27/04/2021

ESPACES VERTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-4-07Adhésion au groupement de commandes pour la passation d'accords-cadres de prestations de nettoyage et de propreté sur les espaces naturels - Délibération - (sans annexe)27/04/2021
CM2021-4-08Adhésion au groupement de commande pour la passation d'un accord-cadre de prestations de balayage mécanique et autres prestations de nettoyage des voiries et espaces publics - Délibération - (sans annexe)27/04/2021

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-4-09Aide au ravalement des façades - Convention - Délibération - Annexe27/04/2021

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-4-06Aménagement de la voirie au carrefour de la rue Guynemer avec la rue Pagnol pour le passage des bus articulés sur la ligne 6 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre le syndicat mixte des transports du Douaisis et la ville de Douai - Délibération - (sans annexe)27/04/2021