Conseil Municipal du 23 février 2024




DELIBERATIONS

12 - 12) AMENAGEMENT – AFFAIRES IMMOBILIÈRES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-2-14Terrain sis à Ecaillon, sentier de Masny Fixation du fermage - Conclusion d'un bail à ferme - Délibération - (sans annexe)06/03/202406/03/2024
CM2024-2-15Terrains sis à Douai, chemin du Bouchard Fixation du fermage - Conclusion d'un bail à ferme - Délibération - (sans annexe)06/03/202406/03/2024
CM2024-2-16Cession d'un passage piétonnier reliant l'avenue Denis Cordonnier à la place Jean Rostand - Délibération - (sans annexe)06/03/202406/03/2024
CM2024-2-17Constitution d'une servitude de passage de canalisations en tréfonds au profit d'ENEDIS - Rue du Faubourg de Paris - Délibération - (sans annexe)06/03/202406/03/2024
CM2024-2-18Aide aux devantures commerciales - Local commercial au 80 rue de Bellain - Délibération - (sans annexe)06/03/202406/03/2024
CM2024-2-19Aide aux devantures commerciales - Local commercial au 61 place Carnot - Délibération - (sans annexe)06/03/202406/03/2024
CM2024-2-20Aide au loyer pour les projets commerciaux en centre ville: commerce La tanière du joueur, 73 rue des Ferronniers - Délibération - (sans annexe)06/03/202406/03/2024
CM2024-2-21Aide au loyer pour les projets commerciaux en centre ville: commerce Flavor Coach, 24 rue St Christophe - Délibération - (sans annexe)06/03/202406/03/2024
CM2024-2-22Aide au loyer pour les projets commerciaux en centre ville: commerce Robin Wood, 64 rue St Christophe - Délibération - (sans annexe)06/03/202406/03/2024
CM2024-2-23Cession d'une licence IV - Commerce 3 rue de la Madeleine - Délibération - (sans annexe)06/03/202406/03/2024

13 - 13) RESSOURCES HUMAINES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-2-01Rapport Égalité Femmes-Hommes - Délibération - Annexe06/03/202406/03/2024
CM2024-2-24Conseil de discipline Vacation des magistrats - Délibération - (sans annexe)06/03/202406/03/2024
CM2024-2-25Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)06/03/202406/03/2024
CM2024-2-26Renouvellement contrats de projets - Médiateurs éducatifs et socio-professionnels - Délibération - (sans annexe)06/03/202406/03/2024

14 - 14) DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-2-27Location moyenne durée d'un véhicule pour les besoins des services municipaux - Passation du contrat - Délibération - (sans annexe)06/03/202406/03/2024

2 - 2) AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-2-02Rapport d'orientations budgétaires 2024 - Délibération - Annexe06/03/202406/03/2024
CM2024-2-03Exonération de taxe foncière pour les propriétés bâties en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée - Délibération - (sans annexe)06/03/202406/03/2024

3 - 3) CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-2-04Don d'une œuvre au 41ème régiment de transmissions - Délibération - (sans annexe)06/03/202406/03/2024
CM2024-2-05Musée de la chartreuse - Exposition "Monet - Duhem, l'impressionnisme à Douai" Vente de publications et d'objets divers - Délibération - (sans annexe)06/03/202406/03/2024
CM2024-2-06Protocole transactionnel - Acceptation indemnisation - Vol Arkeos - Délibération - (sans annexe)06/03/202406/03/2024

6 - 6) EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-2-07Convention de répartition de charges entre la ville de Douai - la ville de Râches - la ville d'Anhiers - Accueils de loisirs sans hébergement - Délibération - (sans annexe)06/03/202406/03/2024
CM2024-2-08Mise en oeuvre d'un système de garde ponctuel gratuit dans le cadre des ateliers de co-construction Cité éducative - Délibération - (sans annexe)06/03/202406/03/2024

7 - 7) EVENEMENTS ET VIE ASSOCIATIVE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-2-09Journée verte 2024 Jeu-concours et concours de peinture - Délibération - Annexe06/03/202406/03/2024
CM2024-2-10Convention de mise à disposition d'un local au profit de l'université d'Anchin - Délibération - (sans annexe)06/03/202406/03/2024

8 - 8) SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-2-11Subvention 2024 aux Francs nageurs cheminots de Douai Natation Artistique Versement d'acompte - Délibération - (sans annexe)06/03/202406/03/2024

9 - 9) BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2024-2-12Produits et matériels d'entretien Lot n° 2 "produits d'entretien chimiques et/ou industriels" Avenant à l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)06/03/202406/03/2024
CM2024-2-13Fourniture de matériaux de construction - Lot n°6 "matériaux de construction de voirie" Passation de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)06/03/202406/03/2024