Conseil Municipal du 22 octobre 2021




DELIBERATIONS

10 - 10 VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-9-25Convention de délégation de service public simplifiée de mise en fourrière des véhicules de la ville - Avenant n°1 à la convention de délégation - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-26Travaux d'éclairage extérieur Mise en œuvre d'une trame sombre Avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-27Travaux de création d'un plateau ralentisseur rue de la clochette (RD 413)- Convention tripartite avec le Conseil départemental du nord et la ville de Waziers - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-28Passerelle des résistants, reliant la rue des martyrs de la résistance à la rue des Trannois à Douai - Convention portant sur la gestion et la superposition d'affectation avec la SNCF - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-29Entretien des fontaines de la ville de Douai - passation du marché - Délibération - (sans annexe)27/10/2021

12 - 12 URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-9-30148, rue des foulons - désaffectation et déclassement d'une partie de la cour et du porche - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-31convention EPF "site vauban" - acquisition du foncier - Délibération - Annexe27/10/2021

15 - 15 DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-9-32Dénomination de la salle de répétition de la musique municipale - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-33Subvention pour l'installation d'une terrasse au restaurant "le Baloua" - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-34Subvention pour l'installation d'une terrasse à la brasserie "Le Gayant" - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-35Subvention pour l'installation d'une terrasse à la brasserie Arthur - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-36Subvention pour l'installation d'une terrasse au restaurant "Venti quattro" - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-37Subvention d'aide au loyer au restaurant ' Venti Quattro ' - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-38Télécommunications Passation des accords-cadres - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-39Locations de véhicules longue durée Passation des contrats - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-40Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-41Modification du tableau des effectifs Recrutement d'un chargé des affaires immobilières et foncières et d'un chargé des affaires immobilières, foncières et gestion locative - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-42Modification du tableau des effectifs Recrutement d'un professeur d'enseignement artistique de classe normale, d'un assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe et d'un assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-43Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-44Régime indemnitaire - indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-45indemnités d'heures supplémentaires d'enseignement - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-46Conseil de discipline Vacation des magistrats - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-47numérisation de l'envoi des convocations et des dossiers de conseil municipal Adoption de la charte d'utilisation - Délibération - Annexe27/10/2021
CM2021-9-48MOTION POUR LA SAUVEGARDE DU SERVICE DE DISTRIBUTION DE SNCF VOYAGES EN RÉGION HAUTS-DE-FRANCE - Délibération - (sans annexe)27/10/2021

2 - 02 AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-9-03Tarifs communaux 2022 - Activités soumises à TVA - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-04Tarifs communaux 2022 - Activités non soumises à TVA - Délibération - (sans annexe)27/10/2021

3 - 03 CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-9-05Prêt à titre gratuit de trois manuscrits de Théophile Bra au Centre Pompidou de Metz pour une exposition - Délibération - (sans annexe)27/10/2021

5 - 05 VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-9-06Parcours emploi compétence - Année 2022 - Participation de la ville - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-07Création de 6 postes dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences jeunes (PEC jeunes) - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-08Accueil de jeunes sur un engagement volontaire de service civique - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-09Contrat de projet - Recrutement de 3 médiateurs éducatifs et socio-professionnels - Délibération - (sans annexe)27/10/2021

7 - 07 ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-9-10Organisation des séjours enfance-jeunesse pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 - Avenant aux accords-cadres et marchés - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-11Transports par autocar des élèves de Douai et transports exceptionnels - Avenants aux accords-cadres - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-12Acquisition de fournitures scolaires et périscolaires pour la ville de Douai - Passation des marchés - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-13Fourniture et intégration d'écrans tactiles interactifs, de classes mobiles et tablettes - Passation des marchés - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-14Signature de la convention cadre triennale Cité Educative DOUAI WAZIERS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe27/10/2021
CM2021-9-15Convention portant sur le protocole de fonctionnement mis en place dans le cadre de l'instauration de cellules de prévention de l'évitement scolaire sur la commune de DOUAI - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-16Contrat de projet - Chef(fe) de projet cité éducative - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-17CRÉATION DE LA CAISSE DES ÉCOLES - RÉUSSITE ÉDUCATIVE - Délibération - Annexe27/10/2021
CM2021-9-18CRÉATION DE LA CAISSE DES ÉCOLES - DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-19Tarifs Classe de neige 2021/2022 - Délibération - (sans annexe)27/10/2021

8 - 08 SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-9-01Convention de partenariat entre la ville, les clubs sportifs et l'éducation nationale - Mise à disposition d'éducateurs sportifs - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-02Subvention exceptionnelle à la Plateforme santé douaisis afin de couvrir une partie des dépenses de fonctionnement du dispositif "Sport/santé sur ordonnance" - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-20Douai boxing club - Révision du taux de participation financière de la ville pour les galas de boxe - Délibération - (sans annexe)27/10/2021

9 - 09 BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-9-21Restauration du salon blanc et du salon du conclave de l'hôtel de ville Lots n°1 à 5 Résiliation des marchés - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-22Rénovation de la salle de sports de la Tour des Dames - Passation des marchés - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-23Fourniture de matériaux de construction de la ville - Avenants aux accords-cadres - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM2021-9-24Prestations de gardiennage et de télésurveillance de la ville - Lot n°4 " programmation transmetteur téléphonique des bâtiments communaux "- Résiliation du marché - Délibération - (sans annexe)27/10/2021