Conseil Administration CCAS du 22 septembre 2020




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CA2020-10-01Budget Annexe de la Restauration à domicile - Décision Modificative n°2 - Exercice 2020 - Délibération - (sans annexe)25/09/2020
CA2020-10-02Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)25/09/2020
CA2020-10-03COVID 19 Versement d'une prime exceptionnelle - Délibération - (sans annexe)25/09/2020
CA2020-10-04Évolution de la rémunération d'un agent non titulaire suite à la revalorisation indiciaire - Délibération - (sans annexe)25/09/2020
CA2020-10-05Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)25/09/2020
CA2020-10-06Convention entre le Musée, le RAM et l'ensemble des structures EAJE - Délibération - (sans annexe)25/09/2020
CA2020-10-07Conseil d'administration du SIAO Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant - Délibération - (sans annexe)25/09/2020
CA2020-10-08Fédération Française d'Entraînement Physique dans le Monde Moderne : paiement de l'affiliation, de la licence et autorisation d'encaissement de la cotisation annuelle pour chaque seniors - Nouveaux tarifs - Délibération - (sans annexe)25/09/2020
CA2020-10-09Convention de partenariat avec le club d'athlétisme Douai-Sin le Noble : mise à disposition d'un éducateur sportif - Délibération - (sans annexe)25/09/2020
CA2020-10-10Transformation de prêt en don - Délibération - (sans annexe)25/09/2020
CA2020-10-11Désignation des membres de la commission d'appel d'offres - Délibération - (sans annexe)25/09/2020
CA2020-10-12Commission d'appels d'offres - Adoption du règlement intérieur - Délibération - (sans annexe)25/09/2020