Conseil Municipal du 22 janvier 2021




DELIBERATIONS

AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-1-01PROGRAMME D'INVESTISSEMENT 2021 - Délibération - (sans annexe)25/01/2021
CM2021-1-02Subventions aux associations 2021 - Versement d'acomptes - Délibération - Annexe25/01/2021
CM2021-1-03Douai d'hiver - Régie de la patinoire 2019/2020 Régularisation - Délibération - (sans annexe)25/01/2021
CM2021-1-04Subvention au centre communal d'action sociale 2021 - Délibération - (sans annexe)25/01/2021

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-1-13Cycle de travail de la bibliotheque - Délibération - (sans annexe)25/01/2021
CM2021-1-14Cycle de travail des référents éducatifs et socio-professionnels service démocratie participative - Délibération - (sans annexe)25/01/2021
CM2021-1-15Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)25/01/2021
CM2021-1-16Création d'un emploi non permanent accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)25/01/2021
CM2021-1-17Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel pour les éducateurs de jeunes enfants (A) et des opérateurs des activités physiques et sportives (C) - Délibération - (sans annexe)25/01/2021
CM2021-1-18Subvention aux particuliers pour l'achat d'un velo de ville neuf pour l'annee 2021 - Délibération - (sans annexe)25/01/2021
CM2021-1-19ACTION SOCIALE - ADHÉSION AU PASS TERRITORIAL DU CDG59 PLURELYA - Délibération - (sans annexe)25/01/2021

ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-1-07Accueil de loisirs sans hébergement convention avec les villes de râches et d'Anhiers - Délibération - (sans annexe)25/01/2021
CM2021-1-08ADHÉSION A L'ASSOCIATION LES FRANCAS - Délibération - Annexe25/01/2021

SOCIAL


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-1-05Avenant de prolongation - Convention ville-association des centres sociaux de Douai - Délibération - (sans annexe)25/01/2021
CM2021-1-06Aqua sénior - Convention de mise à disposition du personnel municipal - Délibération - (sans annexe)25/01/2021

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-1-11Aide au ravalement des façades - Conventions - Délibération - Annexe25/01/2021
CM2021-1-12Aide à l'isolation de toitures - Conditions d'attribution - Délibération - (sans annexe)25/01/2021

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-1-09Entretien d'aménagements divers Conventions avec le Département du Nord - Délibération - (sans annexe)25/01/2021
CM2021-1-10Réaménagement complet de la rue de Bellain et de la rue de la Madeleine - lot n° 1 "voirie, pavage et assainissement" - passation du marché - Délibération - (sans annexe)25/01/2021