Conseil Municipal du 21 octobre 2022




DELIBERATIONS

07 ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-9-04Tarif réduit pour la restauration scolaire - Délibération - (sans annexe)25/10/202227/10/2022

10 - 10 VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-9-07Reconstruction complète de l'avenue de Metz: lot n°1 : "Travaux d'effacement des réseaux électriques et de télécommunication - réalisation de tranchées communes et génie civil éclairage public" lot n°2 : "Voirie, assainissement et réseaux divers" lot n°3 : "Génie électrique pour l'éclairage extérieur" Passation des marchés - Délibération - (sans annexe)25/10/202225/10/2022
CM2022-9-08Réaménagement complet de la rue de Bellain et de la rue de la Madeleine - lot n° 1 "voirie, pavage et assainissement" - avenant n° 2 au marché - Délibération - (sans annexe)25/10/202225/10/2022

11 - 11 ESPACES VERTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-9-09Création de micro-forêts pédagogiques dans le parc de la Mouchonnière - Convention de partenariat avec la société Beeforest - Délibération - (sans annexe)25/10/202225/10/2022

12 - 12 URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-9-10Garantie communale d'un emprunt d'un montant total de 805 027 €pour la réhabilitation de 12 logements situés rue Gambetta, résidence sainte Marguerite à Douai à contracter par Norévie auprès de la caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe25/10/202225/10/2022

13 - 13 FETES ET ANIMATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-9-11Douai d'Hiver Tarifs et fonctionnement - Délibération - (sans annexe)25/10/202225/10/2022

15 - 15 DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-9-12subvention exceptionnelle à l'association solfa - projet "ce soir, je prendrai soin de moi" - Délibération - (sans annexe)25/10/202225/10/2022
CM2022-9-13Produits et matériels d'entretien Lot n° 4 CCAS "usage unique : vaisselle jetable, emballages, nappes,..." Lot n° 5 CCAS "nettoyage et désinfection des mains - essuyage à usage unique - papier hygiénique" Passation des accords-cadres - Délibération - (sans annexe)25/10/202225/10/2022
CM2022-9-14Produits et matériels d'entretien Lot n° 7 ville "Vaisselle à usage unique, filtres, films et papiers" Résiliation de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)25/10/202225/10/2022
CM2022-9-15Numérisation des actes et registres d'état civil et des archives communales - Lot n° 1 "numérisation des actes et registres d'état civil" - Passation du marché - Délibération - (sans annexe)25/10/202225/10/2022
CM2022-9-16Approbation du rapport de la commission locale des transferts de charges de Douaisis agglo - Délibération - Annexe25/10/202225/10/2022
CM2022-9-17Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)25/10/202225/10/2022
CM2022-9-18Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)25/10/202225/10/2022
CM2022-9-19Modification du tableau des effectifs - Recrutement d'un chargé de communication - Délibération - (sans annexe)25/10/202225/10/2022
CM2022-9-20Modification du tableau des effectifs - Recrutement d'un chargé(e) de cohésion sociale et insertion - Délibération - (sans annexe)25/10/202225/10/2022
CM2022-9-21Contrat de projet - Démocratie participative - Délibération - (sans annexe)25/10/202225/10/2022
CM2022-9-22Contrat de projet - Chargé(e) de mission rétrocession - Délibération - (sans annexe)25/10/202225/10/2022
CM2022-9-24Aide aux loyers pour les projets commerciaux en centre-ville - Commerce "Aux Délices", 68 rue de la Mairie à Douai - Délibération - (sans annexe)25/10/202225/10/2022
CM2022-9-25Aide aux loyers pour les projets commerciaux en centre-ville - Commerce "Dreams Donuts" 19 rue de la Madeleine à Douai - Délibération - (sans annexe)25/10/202225/10/2022
CM2022-9-26Aide aux loyers pour les projets commerciaux en centre-ville - Commerce "Mister Boba" 136 place d'Armes à Douai - Délibération - (sans annexe)25/10/202225/10/2022

15 DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-9-23Vacation parentalité - Direction éducation enfance et jeunesse - Délibération - (sans annexe)25/10/202227/10/2022
CM2022-9-27Motion présentée par le groupe " Douai dynamique et durable" pour l'organisation d'un referendum local sur l'armement de la police municipale - Délibération - (sans annexe)25/10/202227/10/2022
CM2022-9-28Motion adressée à Monsieur le ministre de l'Intérieur pour le renforcement des moyens de la CSP de Douai - Délibération - (sans annexe)25/10/202227/10/2022

2 - 02 AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-9-01Règles et durées d'amortissement pour le budget principal et les budgets annexes - Délibération - Annexe25/10/202225/10/2022
CM2022-9-02Fongibilité des crédits - Délégation au maire - Délibération - (sans annexe)25/10/202225/10/2022
CM2022-9-03Adoption du règlement budgétaire et financier - Délibération - Annexe25/10/202225/10/2022

8 - 08 SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-9-05Mise à disposition des piscines municipales au profit des clubs "Francs nageurs club Douai" et "Francs nageurs cheminots Douai natation artistique" - Délibération - (sans annexe)25/10/202225/10/2022

9 - 09 BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-9-06Fourniture de matériaux de construction : lot n°16 "quincaillerie diverse" - lot n°17 "serrurerie Vachette" - lot n°18 "serrurerie Laperche" - lot n°19 "serrurerie JPM" - lot n°21 "outillage à main commun" - lot n°22 "outillage à main électricien" Avenants aux accords-cadres - Délibération - Annexe25/10/202225/10/2022