Conseil Municipal du 20 janvier 2023




DELIBERATIONS

02 AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-1-01Programme d'investissements 2023 - Délibération - Annexe24/01/202324/01/2023
CM2023-1-02Subventions 2023 - Versement d'acomptes - Délibération - Annexe24/01/202324/01/2023

07 ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-1-03Délégation municipale Visite des classes de neige Autrans - Délibération - (sans annexe)24/01/202324/01/2023
CM2023-1-04Gratuité de l'accueil périscolaire dans le cadre des ateliers de parentalité - Délibération - (sans annexe)24/01/202324/01/2023
CM2023-1-05Acquisition de fournitures scolaires et périscolaires pour la ville de Douai - Lot n° 2 " petits matériels administratifs et scolaires" - Lot n° 3 "peinture et matériel pour travaux manuels" - Avenants aux accords-cadres - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe24/01/202324/01/2023

08 SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-1-06Manifestations sportives organisées par la ville, recherche de partenaires financiers - Délibération - (sans annexe)24/01/202324/01/2023

10 VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-1-07Réalisation et entretien ultérieur d'un tourne-à-gauche avec élargissement de chaussée sur la route départementale 58 - Convention avec le Département du Nord - Délibération - (sans annexe)24/01/202324/01/2023
CM2023-1-08Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour le chantier de création d'une brasserie artisanale - Délibération - (sans annexe)24/01/202324/01/2023

11 ESPACES VERTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-1-09Création de micro-forêts pédagogiques dans le parc de la Mouchonnière - Convention de partenariat avec la société Beeforest - Avenant n°1 à la convention - Convention de mécénat avec la fondation du Crédit mutuel nord Europe - Délibération - (sans annexe)24/01/202324/01/2023

12 URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-1-10Modification n°1 à la délibération cm2021-11-12 d'aide au ravalement des façades - Convention - Délibération - (sans annexe)24/01/202324/01/2023

15 DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-1-11Modification du tableau des effectifs - Recrutement d'un responsable de la cuisine centrale - Délibération - (sans annexe)24/01/202324/01/2023
CM2023-1-12Revalorisation de la rémunération des agents contractuels en contrat à durée indéterminée - Délibération - (sans annexe)24/01/202324/01/2023
CM2023-1-13Création d'un emploi non permanent - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)24/01/202324/01/2023