Conseil Municipal du 19 novembre 2021




DELIBERATIONS

10 - 10 VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-10-17Reconstruction complète de l'avenue des Alizés et de la rue du Taon - Lot n°1 : Voirie- Avenant n°1 au marché - Délibération - (sans annexe)23/11/2021
CM2021-10-18Reconstruction complète de l'avenue des Alizés et de la rue du Taon - Effacement des réseaux électriques basse tension - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec Douaisis agglo - Délibération - (sans annexe)23/11/2021

12 - 12 URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-10-19Aide au ravalement des façades - Convention - Délibération - Annexe23/11/2021
CM2021-10-20Garantie communale d'un emprunt d'un montant total de 2.182.076 € pour la construction de 26 logements situés rue de Flers à Douai à contracter par maisons et cités auprès de la caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe25/11/2021
CM2021-10-21garantie communale d'un emprunt d'un montant total de 2.457.152 € pour la construction de 25 logements situés rue Guynemer à douai à contracter par maisons et cités auprès de la caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe25/11/2021

13 - 13 FETES ET ANIMATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-10-22Installation d'un manège type carrousel Horaires et fonctionnement - Délibération - (sans annexe)23/11/2021

15 - 15 DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-10-23Subvention exceptionnelle à l'union du commerce douaisien pour une animation commerciale de Noël - Délibération - (sans annexe)23/11/2021
CM2021-10-24Subvention pour l'installation d'une terrasse à la brasserie "Le Temps des Cerises" - Délibération - (sans annexe)23/11/2021
CM2021-10-25Produits et matériels d'entretien Lots n°4, 6, 8, 11, 12 de la ville Lots n° 3, 6, 8 du CCAS Avenants aux accords-cadres - Délibération - (sans annexe)23/11/2021
CM2021-10-26Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI) Passation des accords-cadres - Délibération - (sans annexe)23/11/2021
CM2021-10-27Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents de la ville - Passation du contrat - Délibération - (sans annexe)23/11/2021
CM2021-10-28Temps partiel thérapeutique - Délibération - (sans annexe)23/11/2021
CM2021-10-29Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)23/11/2021
CM2021-10-30Création d'un emploi non permanent - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)23/11/2021
CM2021-10-31Modification du dispositif relatif au remboursement des frais de garde aux élus - Délibération - (sans annexe)23/11/2021
CM2021-10-32Prestations d' assurances pour les besoins de la ville de Douai et du Centre communal d'action sociale de la ville de Douai - Passation des marchés - Délibération - (sans annexe)23/11/2021

3 - 03 CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-10-01Musée de la chartreuse - Vente d'ouvrages - Délibération - (sans annexe)23/11/2021
CM2021-10-02Renouvellement de la convention de mise a disposition d'un conservateur d'État a la bibliothèque municipale classée de Douai - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe23/11/2021
CM2021-10-03Théâtre de Douai - Programmation et budget Saison 2022 - Délibération - (sans annexe)23/11/2021
CM2021-10-04Théâtre municipal - Tarifs saison 2022 - Délibération - (sans annexe)23/11/2021

4 - 04 SOCIAL


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-10-05Convention de mise à disposition de l'immeuble 88 rue de Marchiennes - Délibération - (sans annexe)23/11/2021

5 - 05 VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-10-06Plan quartiers Eté 2021 - Douainiarof - Urban Boat - Délibération - (sans annexe)23/11/2021
CM2021-10-07J'aime mon quartier - année 2022 - Délibération - (sans annexe)23/11/2021
CM2021-10-08Fonds d'animation pour les quartiers - Année 2022 - Délibération - (sans annexe)23/11/2021
CM2021-10-09Comité de gestion fonds d'animation pour les quartiers (FAQ) et j'aime mon quartier - Délibération - (sans annexe)23/11/2021

7 - 07 ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-10-10Mutualisation au titre du fonds spécifique aux établissements scolaires de la cité éducative Douai Waziers - Délibération - (sans annexe)23/11/2021
CM2021-10-11Mise à disposition du chef de projet cité éducative Douai Waziers auprès de la caisse des écoles cité éducative Douai Waziers - Délibération - (sans annexe)23/11/2021
CM2021-10-12Création de la caisse des écoles - réussite éducative Délibération rectificative - Délibération - (sans annexe)23/11/2021
CM2021-10-13Élèves accueillis dans une unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UEP2A) Tarification de la pause méridienne - Délibération - (sans annexe)23/11/2021

8 - 08 SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-10-14Subvention exceptionnelle à l'Aïkido club de Douai pour son 50ème anniversaire - Délibération - (sans annexe)23/11/2021

9 - 09 BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-10-15Fourniture de matériaux de construction de la ville de Douai - Avenants aux accords-cadres - Délibération - (sans annexe)23/11/2021
CM2021-10-16Rénovation de la salle de sports de la Tour des Dames Lot n° 1 "gros-œuvre, démolitions et VRD" Lot n° 6 "plâtrerie, isolation" Lot n° 9 "sols scellés, faïence" Passation des marchés - Délibération - (sans annexe)23/11/2021