Conseil Municipal du 19 octobre 2023




DELIBERATIONS

12) AMENAGEMENT – AFFAIRES IMMOBILIÈRES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-9-16Acquisition de voiries et d'espaces verts - Rue de Flers - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-17Acquisition des voiries et espaces verts - Cite du Godion - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-18Acquisition d'un terrain rue Saint-Sulpice - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-19Constitution d'une servitude de passage de canalisations en tréfonds au profit d'Enedis rue d'Aniche - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-20Constitution d'une servitude de passage de canalisations en tréfonds au profit d'Enedis rue René Rouze - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-21Cession d'une ancienne dérivation de la la Scarpe - Rue Saint-Samson - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-22Aide au ravalement des façades - Conventions - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-23Mise à disposition d'un appartement - Exonération des loyers - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-24Aide aux devantures commerciales - Local 73 rue des Ferronniers - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-25Instauration des permis de louer et diviser - Fixation du périmètre d'application - Convention de délégation entre Douaisis Agglo et la ville de Douai - Délibération - Annexe - Annexe23/10/202323/10/2023

13) RESSOURCES HUMAINES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-9-26Fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle Lot n° 3 "Ville - Tenues sportives" Avenant n° 1 à l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-27Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-28Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-29Recours aux services civiques pour les services de la ville - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023

14) DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-9-30Collecte et traitement des déchets municipaux sur le territoire de la ville de Douai de manière durable - lot n° 2 "location, évacuation et remplacement de bennes" - passation du marché - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-31Protocole d'accord transactionnel entre la ville de Douai et la société Theys - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-32Rétrocession d'un terrain et rachat du caveau au cimetière communal des trois faubourgs - Remboursement au concessionnaire - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-33Rétrocession d'un terrain et rachat du caveau au cimetière communal de Dorignies - Remboursement de la concessionnaire - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-34Désignation du représentant de la ville au lycée polyvalent Elisa Lemonnier - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-35Motion du groupe Douai, dynamique et durable pour définir ensemble le cœur de ville de demain Modes de transports et déplacements - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-36MOTION PRÉSENTÉE PAR LE GROUPE Douai plus belle, plus propre, plus sûre SOUTIEN FINANCIER AU RESTO DU CŒUR DOUAI - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023

2) AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-9-01Tarifs communaux 2024 - Activités non soumises à TVA - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023
CM2023-9-02Tarifs communaux 2024 - Activités soumises à TVA - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023

3) CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-9-03Sortie de régie du catalogue "la photographie douaisienne, du daguerreotype au numerique" - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023

6) EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-9-04Prestation de fabrication de repas en liaison froide et de livraison pour la restauration scolaire du faubourg d'Esquerchin - Avenant n°1 à l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-05Prolongation de la grille tarifaire des établissements scolaires privés - Délibération - Annexe23/10/202323/10/2023
CM2023-9-06Accueil périscolaire partagé avec IEM Fougerousse - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-07Vacation ecole ouverte pour les publics allophones - Direction éducation enfance et jeunesse - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023

7) EVENEMENTS ET VIE ASSOCIATIVE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-9-08Modification de la subvention action 2023 pour la soirée-débat de l'association "Brisons le silence" - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-09Subvention exceptionnelle à l'association ré-mission pour un événement organisé à l'occasion d'octobre rose - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-10Subvention exceptionnelle à la société c ton film pour la réalisation d'un documentaire - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023

8) SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-9-11Subvention exceptionnelle au club d'échec "La Tour des Dames" pour frais supplémentaires suite à la montée en pré-nationale - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-12Subvention exceptionnelle au "Douai boxing club" pour utilisation de l'Hippodrome de Douai lors de son 2eme gala du 24 novembre 2023 - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-13Mise à disposition du mur d'escalade de la salle de sports Corot au club alpin français de Douai - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023

9) BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-9-14Remplacement de menuiseries dans divers bâtiments de la ville de Douai - lot n° 4 "école François Lemaire : façade arrière et portes d'entrées" - avenant n° 1 au marché - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023
CM2023-9-15Finition de la restauration des couvertures, des charpentes et maçonnerie des ailes en retour et pavillons côté est et ouest de l'Hôtel de ville (hors tourelles) Avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)23/10/202323/10/2023