Conseil Municipal du 19 mai 2022




DELIBERATIONS

10 - 10 VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-5-04Acquisition de terrains - Rue des Moineaux - Délibération - (sans annexe)23/05/2022
CM2022-5-05Déplacement du local à poubelles - rue des Moineaux - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec Norévie - Délibération - (sans annexe)23/05/2022
CM2022-5-06Reconstruction complète de la rue des Moineaux et Pinsons- Avenant n°1 au marché - Délibération - (sans annexe)23/05/2022
CM2022-5-07Dénomination de la rue Jacques Desbonnet - Délibération - (sans annexe)23/05/2022
CM2022-5-08Programme pour le nettoiement des mégots de cigarette Signature d'un contrat avec Alcome - Délibération - (sans annexe)23/05/2022

11 - 11 ESPACES VERTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-5-09Maintenance des espaces verts - lot n°7 "entretien d'un terrain synthétique de hockey pur mouillé et d'une piste d'athlétisme " - Passation de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)23/05/2022

12 - 12 URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-5-10Local commercial sis à Douai, rue de la cuve d'or - Fixation de loyer - Promesse de bail et bail commercial - Délibération - (sans annexe)23/05/2022
CM2022-5-11Local commercial sis à Douai, 2 place du Marche aux Poissons - Fixation de loyer - Promesse de bail et bail commercial - Délibération - (sans annexe)23/05/2022

13 - 13 FETES ET ANIMATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-5-12Rémunération du personnel extérieur au service évènementiel et vie associative pour les fêtes de Gayant - Délibération - (sans annexe)23/05/2022

15 - 15 DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-5-13Aide aux porteurs de projets commerciaux en centre- ville : prorogation du dispositif d'aide aux loyers - Délibération - Annexe23/05/2022
CM2022-5-14Subvention exceptionnelle à l'UCAD dans le cadre de son recours contre le projet d'extension du magasin LIDL - Délibération - (sans annexe)23/05/2022
CM2022-5-15Elections professionnelles 2022 - Commissions administratives paritaires (CAP) - Délibération - (sans annexe)23/05/2022
CM2022-5-16Elections professionnelles 2022 - Commission consultative paritaire (CCP) - Délibération - (sans annexe)23/05/2022
CM2022-5-17Elections professionnelles 2022 - Comité social territorial (CST) - Délibération - (sans annexe)23/05/2022
CM2022-5-18Adhésion au dispositif interne du CDG59 de signalement des actes de violence, d'atteintes à l'intégrité physique, de harcèlement, de discrimination, d'agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d'intimidation - Délibération - (sans annexe)23/05/2022
CM2022-5-19Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)23/05/2022
CM2022-5-20Attribution de "bons d'achat plaisir" au personnel communal - Délibération - (sans annexe)23/05/2022
CM2022-5-21Produits et matériels d'entretien Lot n° 9 "sacs poubelles" Passation de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)23/05/2022
CM2022-5-22Motion présentée par le groupe Douai, dynamique et durable pour la réouverture du service état civil de la Mairie de Douai le samedi matin - Délibération - (sans annexe)23/05/2022

3 - 03 CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-5-01Adhésion à l'agence régionale du livre et de la lecture - Délibération - (sans annexe)23/05/2022

8 - 08 SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-5-02Dénomination du site de l'Aviron au Rivage Gayant Alice Milliat - Délibération - (sans annexe)23/05/2022
CM2022-5-03Subvention exceptionnelle aux Francs nageurs cheminots de Douai - Délibération - (sans annexe)23/05/2022