Conseil Municipal du 19 février 2021




DELIBERATIONS

AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-2-01Rapport d'orientations budgetaires 2021 - Délibération - Annexe - Annexe23/02/2021

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-2-07Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)23/02/2021
CM2021-2-08Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire et saisonnier d'activité - Délibération - (sans annexe)23/02/2021
CM2021-2-09Recrutement d'un vacataire - Délibération - (sans annexe)23/02/2021
CM2021-2-10Avenant n°1 au reglement interieur du conseil municipal - Délibération - (sans annexe)23/02/2021
CM2021-2-11Rétrocession de terrain et rachat du caveau au cimetière communal des trois faubourgs Remboursement au concessionnaire - Délibération - (sans annexe)23/02/2021
CM2021-2-12Produits et matériels d'entretien Passation des accords-cadres - Délibération - (sans annexe)23/02/2021
CM2021-2-13convention de partenariat et de mise à disposition d'un local à la maison douaisienne de l'Europe pour des expositions - Délibération - (sans annexe)23/02/2021
CM2021-2-14Mesures liées a l'épidémie de covid-19 - exonération de loyers pour les mois de mars et avril 2021 des commerces hébergés dans les locaux appartenant a la ville - Délibération - (sans annexe)23/02/2021

SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-2-03Centre de Préparation aux Jeux Olympiques (CJO), terrain de hockey - Homologation - Délibération - (sans annexe)23/02/2021

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-2-06Aide au ravalement des façades - Conventions - Délibération - Annexe - Annexe23/02/2021

VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-2-02Programmation contrat de ville - Fonds de travaux urbains 2021 - Délibération - (sans annexe)23/02/2021

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-2-04Réaménagement complet de la rue de Bellain et de la rue de la Madeleine - Lot n° 2 "génie électrique pour l'éclairage extérieur, les installations électriques extérieures, les bornes escamotables et la videoprotection" et lot n° 3 "aménagements paysagers" - Passation des marchés - Délibération - (sans annexe)23/02/2021
CM2021-2-05Fourniture de matériaux de construction lot n° 6 " matériaux de construction de voirie" lot n° 24 '"outillage à main maçon" Passation des accords-cadres - Délibération - (sans annexe)23/02/2021