Conseil Municipal du 18 novembre 2022




DELIBERATIONS

02 AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-10-01Décision modificative n°2 - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022
CM2022-10-02Régularisation des remboursements des avances de subvention accordées aux associations - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022

03 CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-10-03Restauration de vitraux photographiques de la collection Boutique au musée de la Chartreuse de Douai - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022
CM2022-10-04Théâtre municipal Captation du spectacle drôle de genre - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022

04 SOCIAL


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-10-05Renouvellement de la convention de mise à disposition de modules au 78 rue de Marchiennes au profit des Restaurants du cœur - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022
CM2022-10-06Convention de mise à disposition d'un local à la CFTC douaisis à la maison des associations (ancien logement du concierge) - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022

07 ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-10-07Élèves accueillis dans une unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) - Tarification de la pause méridienne - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022
CM2022-10-08Mutualisation du service de la cuisine centrale avec la région Hauts de France pour le lycée Edgar Morin - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022
CM2022-10-09Subvention exceptionnelle à l'école Denis Papin pour la réalisation d'un film à l'occasion du 100ème anniversaire - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022

08 SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-10-10Subvention d'équipement au Francs nageurs club de Douai pour l'acquisition de véhicules - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022

09 BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-10-11Rénovation de la salle de sports de la Tour des Dames Avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022
CM2022-10-12Finition de la restauration des couvertures, des charpentes et maçonneries des ailes en retour et pavillons côté est et ouest de l'Hôtel de ville (hors tourelles) - Avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022

10 VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-10-13Réaménagement complet de la rue de Bellain et de la rue de la Madeleine - lot n° 3 "aménagements paysagers" - avenant n° 2 au marché - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022
CM2022-10-14Travaux de construction de trottoirs, d'allées, de cours et d'aménagements divers - Avenants à l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022
CM2022-10-15Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour le chantier d'agrandissement des bâtiments du conseil départemental - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022

12 URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-10-16Ensemble immobilier 78-82-94 rue du béguinage Désaffectation effective et déclassement du domaine public communal - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022
CM2022-10-17Aide au ravalement des façades - Conventions - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022

15 DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-10-18Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI) Lot n° 4 "Ville - Tenues et accessoires de protection pour les services techniques" Avenant à l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022
CM2022-10-19Dérogation au repos dominical pour l'année 2023 - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022
CM2022-10-20Aide aux loyers pour les projets commerciaux en centre-ville - Commerce "Le Frenchie" 137 rue de la Mairie - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022
CM2022-10-21Prestations d'assurance pour les besoins de la ville de Douai et du centre communal d'action sociale de la ville de Douai - Lot n°4 "risques statutaires" - Avenant n°1 au marché - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022
CM2022-10-22Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022
CM2022-10-23Contrat de projet - Recrutement d'un éducateur spécialisé - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022
CM2022-10-24Cycle de travail - Direction éducation enfance et jeunesse - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022
CM2022-10-25Faculté de droit de l'université d'Artois - Désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022
CM2022-10-26École d'art de Douai - Désignation des représentants du conseil municipal - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022
CM2022-10-27Dénomination de la salle des fêtes de la résidence Gayant renommée salle des fêtes Renée Lancelle et Paul Péchenart - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022
CM2022-10-28Motion sur les finances locales (proposée par l'Association des maires de France) - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022
CM2022-10-29Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)24/11/202224/11/2022