Conseil Municipal du 18 octobre 2019




DELIBERATIONS

BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-9-12Restauration des couvertures et de la charpente de l'église Notre-Dame - Passation des marchés - Délibération - (sans annexe)22/10/2019

CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-9-01musée de la chartreuse - Contribution financière de la White international relations co., ltd, pour l'organisation d'une exposition d'œuvres du musée au japon en 2020 - Convention - Délibération - (sans annexe)22/10/2019
CM2019-9-02Mise à disposition du théâtre - "Espace ressources cancer - plateforme santé du Douaisis " Octobre rose - Délibération - (sans annexe)22/10/2019
CM2019-9-03CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL DE DOUAI DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ÉTAT (DRAC) - Délibération - (sans annexe)22/10/2019

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-9-15Création d'emplois non permanents - accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)22/10/2019
CM2019-9-16MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS TITULAIRES - OCTOBRE 2019 - Délibération - (sans annexe)22/10/2019
CM2019-9-17CONVENTION DE SOUTIEN A LA POLITIQUE DE LA RÉSERVE MILITAIRE ENTRE LE MINISTERE DES ARMÉES ET LA VILLE DE DOUAI - Délibération - Annexe22/10/2019
CM2019-9-18Avis sur le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage du Nord 2019-2025 - Délibération - Annexe22/10/2019

FETES ET ANIMATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-9-14Douai d'hiver tarifs et fonctionnement - Délibération - (sans annexe)22/10/2019

SOCIAL


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-9-04convention de mise à disposition de l'immeuble sis 88 rue de Marchiennes - Délibération - (sans annexe)22/10/2019

SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-9-08dénomination de la salle de gymnastique du complexe sportif Gayant - Délibération - (sans annexe)22/10/2019
CM2019-9-09Subvention complémentaire de fonctionnement au "Douai boxing club" - Délibération - (sans annexe)22/10/2019
CM2019-9-10Subvention complémentaire de fonctionnement au "Foot féminin douaisis" - Délibération - (sans annexe)22/10/2019
CM2019-9-11Subvention exceptionnelle au "Gaz elec club cycliste" pour le déplacement de Marc Dangleterre au championnat du Monde sur piste - Délibération - (sans annexe)22/10/2019

VIE ASSOCIATIVE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-9-06subvention exceptionnelle au cercle philatélique du Douaisis pour la création d'un timbre unique à l'occasion du 100ème anniversaire de l'attribution de la Légion d'Honneur à la Ville de Douai - Délibération - (sans annexe)22/10/2019
CM2019-9-07dénomination de la salle de bridge de la maison des associations de la Clochette - Délibération - (sans annexe)22/10/2019

VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-9-05subvention fonds d'animation pour les quartiers - Délibération - (sans annexe)22/10/2019

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-9-13Accord-cadre de fourniture de matériaux de construction lot n°8 "sel de déneigement"- avenant n°1 au marché - Délibération - (sans annexe)22/10/2019