Conseil Municipal du 18 janvier 2019




DELIBERATIONS

AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-1-01Programme d'investissement 2019 - Délibération - Annexe24/01/2019
CM2019-1-02subventions 2019 aux associations versements d'acomptes - Délibération - Annexe24/01/2019

BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-1-08Restauration des salles d'honneur de l'Hôtel de Ville - passation des marchés - Délibération - (sans annexe)24/01/2019
CM2019-1-09Restauration de la couverture de l'Hôtel du Dauphin - Demande de subvention auprès de l'état - Délibération - (sans annexe)24/01/2019
CM2019-1-10Restauration de la couverture de l'Hôtel du Dauphin - Passation des marchés - Délibération - (sans annexe)24/01/2019
CM2019-1-11Fourniture de matériaux de construction, lot n°6 "faux plafond"- avenant n°1 au marché - Délibération - (sans annexe)24/01/2019
CM2019-1-12convention de mise à disposition d'une salle de réunion à la maison du vélo à l'association droit d'vélo - Délibération - (sans annexe)24/01/2019
CM2019-1-13Travaux dans les structures d'accueil de jeunes enfants - programme 2019 - demande de subvention à la Caisse d'allocations familiales - Délibération - (sans annexe)24/01/2019

CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-1-03Musée de la Chartreuse - Prêt de six œuvres pour l'exposition "À boire, quand la bière s'invite au musée !" - Délibération - (sans annexe)24/01/2019
CM2019-1-04Musée de la Chartreuse - Convention de partenariat avec l'EPLEFPA (Lycée de Wagnonville) de Douai pour l'exposition "A boire ! quand la bière s'invite au musée !" - Délibération - (sans annexe)24/01/2019

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-1-22MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - Délibération - (sans annexe)24/01/2019
CM2019-1-23ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D ACTIVITE - DIRECTION DES AFFAIRES SCOLAIRES - Délibération - (sans annexe)24/01/2019
CM2019-1-24Projet "Action cœur de ville" - demandes de subvention auprès de l'Etat et du Conseil Régional Hauts de France - Délibération - (sans annexe)24/01/2019
CM2019-1-25convention d'autorisation pour l'intervention sur les vitrines des locaux commerciaux vacants aux fins de support d'exposition - Délibération - (sans annexe)24/01/2019
CM2019-1-26Accroissement temporaire d'activité Modification des grilles indiciaires - Délibération - (sans annexe)24/01/2019
CM2019-1-27Personnel communal Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)24/01/2019

ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-1-07Séjours vacances jeunesse - Délibération - (sans annexe)24/01/2019

ESPACES VERTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-1-16Restauration écologique du parc Bertin - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)24/01/2019

SOCIAL


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-1-05Subvention au centre communal d'action sociale 2019 - Délibération - (sans annexe)24/01/2019

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-1-17Aide au ravalement des façades - Conventions - Délibération - Annexe - Annexe24/01/2019
CM2019-1-18Garage n°9 rue du Marais à Douai - Renouvellement de la convention d'occupation - Délibération - (sans annexe)24/01/2019
CM2019-1-19Emplacement de parking n°15 place Schuman à Douai - Renouvellement de la convention d'occupation - Délibération - (sans annexe)24/01/2019
CM2019-1-20échange de terrains sis à Douai, route de Tournai - Délibération - (sans annexe)24/01/2019
CM2019-1-21acquisition d'un terrain sis à Douai, rue Marceline, au syndicat mixte des transports du Douaisis - Délibération - (sans annexe)24/01/2019

VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-1-06Programmation contrat de ville 2019 - Mémoire ouvrière de la clochette - Délibération - (sans annexe)24/01/2019

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-1-14Fourniture et pose de peinture routière - Passation de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)24/01/2019
CM2019-1-15Travaux d'entretien de voirie - Passation de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)24/01/2019