Conseil Municipal du 17 novembre 2023




DELIBERATIONS

12 - 12) AMENAGEMENT – AFFAIRES IMMOBILIÈRES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-10-08Modification n°1 du PLU - Modalités de concertation - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023
CM2023-10-09Garantie communale d'un emprunt d'un montant total de 104 805 € pour la réhabilitation de 5 logements collectifs situés au 164 rue du clocher saint pierre, résidence clocher saint pierre à Douai à contracter par Norévie auprès de la banque des territoires - Délibération - Annexe27/11/202327/11/2023
CM2023-10-10Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un passage piétonnier reliant l'avenue Denis Cordonnier à la place Jean Rostand - Délibération - Annexe27/11/202327/11/2023
CM2023-10-11Dérogation au repos dominical pour l'année 2024 - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023

13 - 13) RESSOURCES HUMAINES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-10-12Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023
CM2023-10-13Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023
CM2023-10-14Compte personnel de formation - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023
CM2023-10-15Autorisations spéciales d'absences pour les agents de la ville - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023
CM2023-10-16Attribution de bons d'achat "plaisir" au personnel municipal - Fêtes de fin d'année - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023

14 - 14) DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-10-17Commission d'appel d'offres - Mode de scrutin - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023
CM2023-10-18Commissions municipales et comités consultatifs Modification du nombre de membres et élection - Délibération - Annexe27/11/202309/01/2024
CM2023-10-19Commission d'appel d'offres - Élection des membres du conseil municipal - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023
CM2023-10-20Commission pour les délégations de service public - Élection des membres - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023
CM2023-10-21Avenant n°2 au règlement intérieur du conseil municipal - Délibération - Annexe27/11/202327/11/2023
CM2023-10-22Locations de véhicules longue durée pour les services municipaux Recours à L'UGAP Passation des contrats - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023
CM2023-10-23Produits et matériels d'entretien Lot n° 6-ville "nappage, serviettes à usage unique et protections" Lot n° 9-ville "sacs poubelles" Lot n° 12-ville "matériels d'entretien pour la cuisine centrale" Avenants aux accords-cadres - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023

2 - 2) AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-10-01Décision modificative n°1 - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023
CM2023-10-02Comptabilité communale Admission en non-valeur de divers produits communaux Budget principal - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023

4 - 4) AFFAIRES SOCIALES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-10-03Subvention exceptionnelle à l'association de la protection civile du Pas-de-Calais "soutien aux populations" dans le cadre des inondations - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023

5 - 5) PARTICIPATION CITOYENNE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-10-04Remobilisation professionnelle des jeunes en quartier politique de la ville - Subvention exceptionnelle à la Mission locale pour un projet au Québec - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023

7 - 7) EVENEMENTS ET VIE ASSOCIATIVE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-10-05Tarifs préférentiels de location des chalets du marché de noël pour les artistes, artisans et commerçants Douaisiens - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023
CM2023-10-06Douai d'hiver - Distribution de tickets gratuits pour la Grande roue - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023

9 - 9) BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-10-07Mise en sécurité de l'Hôtel de Ville Maîtrise d'œuvre Passation du marché - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023