Conseil Municipal du 17 septembre 2020




DELIBERATIONS

BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-7-15Extension de la salle de gymnastique Gayant- rue Pierre de Coubertin à Douai Lot n°7 "Plomberie-Chauffage-Ventilation" Avenant de transfert - Délibération - (sans annexe)23/09/2020

CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-7-01Modification des tarifs de revente de livres désherbés - Délibération - (sans annexe)23/09/2020
CM2020-7-02Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture - Délibération - (sans annexe)23/09/2020

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-7-22Formation des élus - Délibération - (sans annexe)23/09/2020
CM2020-7-23Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)23/09/2020
CM2020-7-24Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)23/09/2020
CM2020-7-25Contrat de projet - 2 référents éducatifs et socio-professionnels - Délibération - (sans annexe)23/09/2020
CM2020-7-26subvention exceptionnelle à l'union du commerce douaisien pour une deuxième animation commerciale - Délibération - (sans annexe)23/09/2020
CM2020-7-27remboursement d'agents municipaux du musée de la chartreuse pour la location d'un véhicule - Délibération - (sans annexe)23/09/2020
CM2020-7-28Produits et matériels d'entretien Lot n° 2 "assouplissants, lessives et savons" Sous-lot n° 1 "ville" Avenant à l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)23/09/2020
CM2020-7-29Rétrocession d'un terrain et rachat d'un caveau au cimetière communal de Douai ville Remboursement aux concessionnaires - Délibération - (sans annexe)23/09/2020
CM2020-7-30COVID 19 : VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE - Délibération - (sans annexe)23/09/2020

ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-7-05Délibération cadre stratégie éducation, enfance et jeunesse - Délibération - (sans annexe)23/09/2020
CM2020-7-06accueils de loisirs petites vacances et plan mercredi 2020-2021 - Tarifs - Délibération - (sans annexe)23/09/2020
CM2020-7-07Règlements intérieurs aux services périscolaires et extrascolaires 2020-2021 - Délibération - Annexe23/09/2020
CM2020-7-08Forfait accordé aux écoles privées douaisiennes sous contrat d'association - Délibération - (sans annexe)23/09/2020
CM2020-7-09Adhésion à l'association nationale des directeurs et responsables des services de l'Education des villes de France - Délibération - (sans annexe)23/09/2020

RELATIONS INTERNATIONALES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-7-21Création du comité consultatif des relations internationales - Délibération - (sans annexe)23/09/2020

SOCIAL


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-7-03Subvention exceptionnelle à médecins du monde - Urgence au Liban - Délibération - (sans annexe)23/09/2020
CM2020-7-04Subvention au secours populaire de Douai pour l'achat de matériels frigorifiques - Délibération - (sans annexe)23/09/2020

SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-7-14Comite consultatif des sports - élection des membres - Délibération - (sans annexe)23/09/2020

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-7-17Société anonyme d'économie mixte locale du département du nord (Nordsem) Désignation du représentant de la ville de Douai - Délibération - (sans annexe)23/09/2020
CM2020-7-18Externalisation à titre temporaire auprès d'un prestataire de l'instruction des autorisations relevant du droit des sols - Délibération - (sans annexe)23/09/2020
CM2020-7-19Contrat de projet - Chargé(e) de mission planification urbaine - Délibération - (sans annexe)23/09/2020
CM2020-7-20RÉACTUALISATION DES TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE ANNÉE 2021 - Délibération - (sans annexe)23/09/2020

VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-7-10Dispositif "fonds d'animation pour les quartiers" Déliberation cadre - Délibération - Annexe23/09/2020
CM2020-7-11Dispositif "j'aime mon quartier" Délibération cadre - Délibération - Annexe23/09/2020
CM2020-7-12J'aime mon quartier - animations 2020 - fête du bénévolat - Délibération - (sans annexe)23/09/2020
CM2020-7-13Subvention à l'association pour le plan local pluriannuel pour l'insertion et l'emploi (PLIE) - Délibération - (sans annexe)23/09/2020

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-7-16Rénovation de l'éclairage extérieur du quartier de la Templerie - Avenant n°1 au marché - Délibération - (sans annexe)23/09/2020