Conseil Municipal du 17 juin 2022




DELIBERATIONS

11 - 11 ESPACES VERTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-6-07Mise a disposition de terrains "jardins descatoire" au profit de l'association toit et petits pois Avenant n°2 à la convention - Délibération - (sans annexe)21/06/2022

12 - 12 URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-6-08Révision du plan local d'urbanisme (PLU): bilan de la concertation et arrêt de projet - Délibération - (sans annexe)20/06/2022
CM2022-6-09Réactualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure - Délibération - Annexe21/06/2022
CM2022-6-10Aide au ravalement des façades - Conventions - Délibération - Annexe - Annexe21/06/2022
CM2022-6-11Avenant n°1 à la convention d'aide au ravalement de façade 231, boulevard Louis Pasteur - Délibération - (sans annexe)21/06/2022
CM2022-6-12Avenant n°1 à la concession temporaire du domaine public avec la EARL du château cardon - Terrain sis à Douai, cadastré AN n°108 - Délibération - (sans annexe)21/06/2022
CM2022-6-13Avenant n° 1 à la convention opérationnelle avec l'EPF "Douai - site Sadchar" - Délibération - (sans annexe)21/06/2022
CM2022-6-14Acquisitions de l'immeuble sis à Douai, 124 rue de Bellain et des lots de copropriété de l'immeuble sis à Douai, 130 rue de Bellain - Délibération - (sans annexe)21/06/2022
CM2022-6-15Préemption d'un local commercial rue de la cuve d'or - Délibération - (sans annexe)21/06/2022
CM2022-6-16Restructuration du campus Bourseul - Participation financière de la ville de Douai - Convention de financement avec l'IMT Nord Europe - Délibération - (sans annexe)21/06/2022

15 - 15 DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-6-17Produits et matériels d'entretien Lot n° 2 Ville "Produits d'entretien chimiques et/ou industriels" Avenant n° 3 à l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)21/06/2022
CM2022-6-18Fourniture de carburants pour les services municipaux Passation de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)21/06/2022
CM2022-6-19Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)21/06/2022
CM2022-6-20Modification du tableau des effectifs Recrutement d'un responsable du pole action culturelle au sein des bibliothèques municipales - Délibération - (sans annexe)21/06/2022
CM2022-6-21Adhésion au groupement de commande avec Douaisis Agglo pour la passation d'un marché de fournitures de ramettes de papier - Délibération - (sans annexe)21/06/2022
CM2022-6-22prise en charge des frais de déplacements des personnalités invitées dans le cadre des opérations de jumelage - Délibération - (sans annexe)21/06/2022

3 - 03 CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-6-01Tarifs de revente des livres désherbés - Délibération - (sans annexe)21/06/2022
CM2022-6-02Bibliothèque municipale - sortie de la régie de catalogue - Délibération - Annexe21/06/2022
CM2022-6-03Braderie de catalogues et tirages photographiques du musée Festival des Binbins - Délibération - (sans annexe)21/06/2022

7 - 07 ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-6-04Acquisition de fournitures scolaires et périscolaires pour les besoins de la ville de Douai - lot n° 3 "peintures et matériels pour travaux manuels" - passation d'un avenant de transfert - Délibération - (sans annexe)21/06/2022

8 - 08 SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-6-05Subvention exceptionnelle à l'association sportive du collège Gayant pour la coupe de France UNSS de futsal - Délibération - (sans annexe)21/06/2022

9 - 09 BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-6-06Rénovation de la salle de sports de la Tour des Dames Lot n° 1 "gros-œuvre, démolitions et VRD" Avenant n° 2 au marché - Délibération - (sans annexe)21/06/2022