Conseil Municipal du 17 juin 2021




DELIBERATIONS

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-6-06REMBOURSEMENT DE L'APPAREILLAGE DES AGENTS RECONNUS TRAVAILLEURS HANDICAPES - Délibération - (sans annexe)21/06/2021
CM2021-6-07Indemnisation des commerçants pour les travaux de l'axe Bellain-Madeleine - Délibération - Annexe21/06/2021
CM2021-6-08Signature d'un protocole d'accord transactionnel entre la ville de Douai et la société hubert - Délibération - (sans annexe)21/06/2021
CM2021-6-09Aide au financement des frais d'obsèques de Aurélie LANGELIN - Délibération - (sans annexe)21/06/2021

SOCIAL


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-6-01Mise à disposition de véhicules au profit de l'association des restaurants du cœur - Renouvellement - Délibération - (sans annexe)21/06/2021

SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-6-02Réaménagement d'un terrain de hockey au stade Demeny : terrain d'honneur en gazon synthétique pur avec couche de souplesse in situ - Passation du marché - Délibération - (sans annexe)21/06/2021

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-6-04Aide au ravalement des façades - Conventions - Délibération - Annexe21/06/2021
CM2021-6-05Réactualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure - Délibération - (sans annexe)21/06/2021

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-6-03Travaux de construction de trottoirs, d'allées, de cours et d'aménagements divers - Avenant de transfert - Délibération - (sans annexe)21/06/2021