Conseil Municipal du 17 mai 2019




DELIBERATIONS

AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-5-01comptabilité communale - admission en non valeur de divers produits communaux - budget principal - Délibération - (sans annexe)21/05/2019
CM2019-5-02comptabilité communale - admission en non valeur de divers produits communaux - budget annexe TVA - Délibération - (sans annexe)21/05/2019
CM2019-5-03Fonds de concours communautaire pour la résorption du commerce de centre ville - immeubles 38 rue de la Mairie, 10 rue de la Massue, 137 rue de la mairie et 65 rue du clocher Saint Pierre. - Délibération - (sans annexe)21/05/2019

BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-5-15Création d'équipements pour le club d'aviron de Douai (ADSE) - avenants n° 1 aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)21/05/2019

CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-5-04musée de la chartreuse emprunt d'une œuvre à l'hôtel de ville de Poperinge pour l'exposition "à boire ! quand la bière s'invite au musée..." - Délibération - (sans annexe)21/05/2019
CM2019-5-05Dépôt des archives de la maison des jeunes et de la culture - Délibération - (sans annexe)21/05/2019
CM2019-5-06Sortie de régie des livres ' Découvrez les rues de Douai ' et ' C'était Douai au XXe siècle ' - Délibération - (sans annexe)21/05/2019

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-5-23COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES 2019 - Délibération - (sans annexe)21/05/2019
CM2019-5-24Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)21/05/2019
CM2019-5-25modification du tableau des effectifs recrutement d'un(e) chargé(e) de communication numérique - Délibération - (sans annexe)21/05/2019
CM2019-5-26Création d'un emploi non permanent Accroissement temporaire d'activité au Musée - Délibération - (sans annexe)21/05/2019

ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-5-11Tarif restauration pour étudiants du Centre de Formation de Musiciens Intervenants (CFMI) - Délibération - (sans annexe)21/05/2019

ESPACES VERTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-5-18Parc de loisirs Jacques Vernier : Réaménagement de deux parcours acrobatiques en hauteur- déclaration sans suite - Délibération - (sans annexe)21/05/2019
CM2019-5-19Restauration écologique du parc Charles-Bertin - Phase n°2 : Clôture, rénovation des parvis d'entrée et installation d'un bloc sanitaire - Passation des marchés - Délibération - (sans annexe)21/05/2019

SOCIAL


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-5-07Aide au permis de conduire - Délibération cadre - Délibération - (sans annexe)21/05/2019

SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-5-12SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CERCLE D'ESCRIME DE DOUAI POUR LE DEPLACEMENT AUX CHAMPIONNATS DE FRANCE UNSS - Délibération - (sans annexe)21/05/2019
CM2019-5-13CREATION D'UN CONTRAT PARCOURS EMPLOI COMPETENCE (PEC) AVEC LE GYMNIQUE CLUB DOUAISIEN - Délibération - (sans annexe)21/05/2019
CM2019-5-14ORGANISATION DU GALA DE BOXE DU 12 AVRIL 2019, PARTICIPATION A LA LOCATION DE GAYANT EXPO ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU DOUAI BOXING CLUB - Délibération - (sans annexe)21/05/2019

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-5-20Réactualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure Année 2020 - Délibération - (sans annexe)21/05/2019
CM2019-5-21garage n°4 rue du Marais à Douai - renouvellement de la convention d'occupation de ce garage au profit de Rolande Duval - Délibération - (sans annexe)21/05/2019
CM2019-5-22Cession d'un ancien bras de dérivation de la Scarpe rue d'Esquerchin - Délibération - (sans annexe)21/05/2019

VIE ASSOCIATIVE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-5-10subvention exceptionnelle à l'Union Artistique et Intellectuelle des Cheminots de Douai - Délibération - (sans annexe)21/05/2019

VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-5-08fonds d'animation pour les quartiers 2019 - Délibération - (sans annexe)21/05/2019
CM2019-5-09j'aime mon quartier 2019 - Délibération - (sans annexe)21/05/2019

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-5-16Couches de roulement - programme 2019 passation du marché - Délibération - (sans annexe)21/05/2019
CM2019-5-17Requalification des boulevards périphériques de Douai - Aménagement du boulevard Jeanne d'Arc, entre le n° 660 et le pont d'Esquerchin - Couche de roulement rue du Bastion Caux - phase n°3 Passation des marchés - Délibération - (sans annexe)21/05/2019