Conseil Municipal du 17 mai 2019




DELIBERATIONS

AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-5-01comptabilité communale - admission en non valeur de divers produits communaux - budget principal - Délibération - (sans annexe)21/05/2019
CM2019-5-02comptabilité communale - admission en non valeur de divers produits communaux - budget annexe TVA - Délibération - (sans annexe)21/05/2019

BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-5-15Création d'équipements pour le club d'aviron de Douai (ADSE) - avenants n° 1 aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)21/05/2019

CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-5-04musée de la chartreuse emprunt d'une œuvre à l'hôtel de ville de Poperinge pour l'exposition "à boire ! quand la bière s'invite au musée..." - Délibération - (sans annexe)21/05/2019
CM2019-5-05Dépôt des archives de la maison des jeunes et de la culture - Délibération - (sans annexe)21/05/2019

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-5-23COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES 2019 - Délibération - (sans annexe)21/05/2019
CM2019-5-25modification du tableau des effectifs recrutement d'un(e) chargé(e) de communication numérique - Délibération - (sans annexe)21/05/2019
CM2019-5-26Création d'un emploi non permanent Accroissement temporaire d'activité au Musée - Délibération - (sans annexe)21/05/2019

ESPACES VERTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-5-19Restauration écologique du parc Charles-Bertin - Phase n°2 : Clôture, rénovation des parvis d'entrée et installation d'un bloc sanitaire - Passation des marchés - Délibération - (sans annexe)21/05/2019

SOCIAL


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-5-07Aide au permis de conduire - Délibération cadre - Délibération - (sans annexe)21/05/2019

VIE ASSOCIATIVE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-5-10subvention exceptionnelle à l'Union Artistique et Intellectuelle des Cheminots de Douai - Délibération - (sans annexe)21/05/2019

VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-5-08fonds d'animation pour les quartiers 2019 - Délibération - (sans annexe)21/05/2019