Conseil Municipal du 17 janvier 2020




DELIBERATIONS

AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-1-01Rapport d'orientations budgétaires 2020 - Délibération - Annexe - Annexe21/01/2020
CM2020-1-02Programme d'investissement 2020 - Délibération - (sans annexe)21/01/2020
CM2020-1-03subventions aux associations 2020 - versement d'acomptes - Délibération - Annexe21/01/2020

BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-1-08RESTAURATION DE LA COUVERTURE DE L'EGLISE NOTRE DAME TRANCHE OPTIONNELLE N°1 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT (DRAC) - Délibération - Annexe21/01/2020
CM2020-1-09Construction du centre social au Faubourg d'Esquerchin Lot n°4 "étanchéité" - avenant au marché délibération modificative - Délibération - (sans annexe)21/01/2020

CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-1-04Musée de la chartreuse - dépôt de deux œuvres du centre hospitalier de douai - Délibération - (sans annexe)21/01/2020

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-1-16Modification du tableau des effectifs titulaires - Janvier 2020 - Délibération - (sans annexe)21/01/2020
CM2020-1-17Création d'emplois non permanents - accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)21/01/2020
CM2020-1-18Evolution de la remuneration des agents contractuels suite a la revalorisation indiciaire du 1er janvier 2020 - Délibération - (sans annexe)21/01/2020
CM2020-1-19Revalorisation indiciaire - postes non permanents - Délibération - (sans annexe)21/01/2020
CM2020-1-20Charte de partenariat au service du developpement local de l'artisanat - Délibération - (sans annexe)21/01/2020
CM2020-1-21Subvention exceptionnelle au café "au bureau" place Carnot - Délibération - (sans annexe)21/01/2020
CM2020-1-22Dégrèvement de la redevance d'occupation du domaine public 2020 et 2021 pour la terrasse de l'enseigne ' au bureau ' place carnot - Délibération - (sans annexe)21/01/2020

ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-1-05Délégation municipale - Visite des classes de neige - Autrans - Délibération - (sans annexe)21/01/2020
CM2020-1-06Participation de l'État au dispositif Petit déjeuner - Délibération - (sans annexe)21/01/2020
CM2020-1-07transports scolaires - avenant aux marchés - Délibération - (sans annexe)21/01/2020

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-1-13aide au ravalement des façades - conventions - Délibération - Annexe21/01/2020
CM2020-1-14Cession d'une ancienne dérivation de Scarpe rue de la Cloche - Délibération - (sans annexe)21/01/2020
CM2020-1-15Cession d'un terrain sis à Douai, 224, 232 et 246, rue Jean Jaurès - Délibération - (sans annexe)21/01/2020

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-1-10Aménagement des trottoirs le long des routes départementales RD 120 et RD 917 - conventions avec le Département du Nord - Délibération - (sans annexe)21/01/2020
CM2020-1-11Reconstruction de la rue Jules Massenet Avenant n° 1 au marché - Délibération - (sans annexe)21/01/2020
CM2020-1-12Acquisition d'abris vélos sécurisés - Demande de subvention - Délibération - (sans annexe)21/01/2020