Conseil Municipal du 16 décembre 2022




DELIBERATIONS

02 AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-11-01Décision modificative n° 3 - Délibération - Annexe20/12/202220/12/2022
CM2022-11-02Comptabilité communale Admission en non-valeur de divers produits communaux Budget principal - Délibération - (sans annexe)20/12/202220/12/2022
CM2022-11-03Règlement partiel des dépenses d'investissement - Délibération - (sans annexe)20/12/202220/12/2022
CM2022-11-04Tarifs communaux 2023 - Activités soumises a TVA - Délibération - Annexe20/12/202220/12/2022
CM2022-11-05Tarifs communaux 2023 - Activités non soumises a TVA - Délibération - Annexe20/12/202220/12/2022

05 VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-11-06Dispositif "fonds d'animation pour les quartiers" - Modification de la délibération cadre - Délibération - (sans annexe)20/12/202220/12/2022
CM2022-11-07Dispositif "J'aime mon quartier" - Modification de la délibération cadre - Délibération - (sans annexe)20/12/202220/12/2022

07 ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-11-08Subventions aux projets des écoles - Année scolaire 2022/2023 - Délibération - (sans annexe)20/12/202220/12/2022

08 SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-11-09Mise a disposition de la salle de sport Jean-Baptiste COROT au profit du lycée JB COROT - Délibération - (sans annexe)20/12/202220/12/2022
CM2022-11-10Subvention exceptionnelle au Plongée club de Douai pour l'organisation du championnat de France des clubs de nage avec palmes - Délibération - (sans annexe)20/12/202220/12/2022

09 BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-11-11Fourniture de matériaux de construction : - Lot n°2 "matériaux de construction de bâtiment" - lot n°6 "matériaux de construction de voirie" Avenants n°1 aux accords-cadres - Délibération - (sans annexe)20/12/202220/12/2022

12 URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-11-13Acquisition de l'immeuble sis à Douai, 30 place du marché aux poissons - Délibération - (sans annexe)20/12/202220/12/2022
CM2022-11-14Constitution d'une servitude de passage de canalisations en tréfonds au profit d'ENEDIS - Avenue de Jemeppe - Délibération - (sans annexe)20/12/202220/12/2022
CM2022-11-15Transfert de garanties communales de deux emprunts d'un montant total de 683.313,58 € accordées à la SIA habitat pour la transformation du foyer le nouvel horizon en ehpad, rue de l'espérance à douai - Délibération - (sans annexe)20/12/202220/12/2022
CM2022-11-16Démolition de logements de la cité Bertinchamps et rue Fort de Scarpe appartenant à Maisons & Cités Accord préalable du conseil municipal - Délibération - (sans annexe)20/12/202220/12/2022

15 DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-11-12Produits et matériels d'entretien Avenants aux accords-cadres - Délibération - (sans annexe)20/12/202220/12/2022
CM2022-11-17Aide aux loyers pour les projets commerciaux en centre-ville - commerce "Une Histoire de Goûts" 54 rue de la Mairie - Délibération - (sans annexe)20/12/202220/12/2022
CM2022-11-18Aide aux loyers pour les projets commerciaux en centre-ville - Commerce "La Cabane de Cassie" - 152 rue de la Mairie - Délibération - (sans annexe)20/12/202220/12/2022
CM2022-11-19Aide à l'installation de terrasses - Espace Gare Carnot - Restaurant "Le Saint-Georges" - Délibération - (sans annexe)20/12/202220/12/2022
CM2022-11-20Acquisition et location de véhicules municipaux à l'union des groupements d'achats publics - Délibération - (sans annexe)20/12/202220/12/2022
CM2022-11-21Restauration des agents municipaux - Convention avec l'IMT - Délibération - (sans annexe)20/12/202220/12/2022
CM2022-11-22Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)20/12/202220/12/2022
CM2022-11-23Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)20/12/202220/12/2022
CM2022-11-24Modification des statuts de Douaisis Agglo Avis du conseil municipal - Délibération - Annexe20/12/202220/12/2022