Conseil Municipal du 15 décembre 2023




DELIBERATIONS

10 - 10) VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-11-07Mise en œuvre du forfait post-stationnement - Renouvellement de la convention avec l'Agence nationale du traitement automatisé des infractions (ANTAI) - Délibération - (sans annexe)20/12/202320/12/2023
CM2023-11-08Fourniture et pose de signalisation horizontale et verticale - Avenant à l'accord-cadre - Délibération - Annexe20/12/202320/12/2023
CM2023-11-09Approbation du nouveau tableau de classement des voiries dans le domaine public communal - Actualisation du linéaire de la voirie communale - Délibération - Annexe20/12/202320/12/2023

12 - 12) AMENAGEMENT – AFFAIRES IMMOBILIÈRES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-11-10Garantie communale d'un emprunt d'un montant total de 1 068 750 € pour l'acquisition de 24 logements situés rue Serval, résidence Les Jardins du Carmel à Douai à contracter par la Foncière d'habitat et humanisme auprès de la Banque des territoires - Délibération - Annexe20/12/202320/12/2023
CM2023-11-11Acquisition d'un espace vert situé devant la résidence de la porte d'Arras - Délibération - (sans annexe)20/12/202320/12/2023
CM2023-11-12Douai cœur de ville - Avenant à la convention ACV pour la période 2023-2026 - Délibération - Annexe20/12/202320/12/2023
CM2023-11-13Aide à l'installation de terrasse - Carnot Gare - Dionysos - Délibération - (sans annexe)20/12/202320/12/2023
CM2023-11-14Aide aux loyers pour les projets commerciaux en centre-ville: Armor Lux au 125 rue de la Mairie - Délibération - (sans annexe)20/12/202320/12/2023
CM2023-11-15Aide au loyer pour les projets commerciaux en centre ville: La Civette au 35 place d'Armes - Délibération - (sans annexe)20/12/202320/12/2023

13 - 13) RESSOURCES HUMAINES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-11-16Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)20/12/202320/12/2023
CM2023-11-17Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)20/12/202320/12/2023
CM2023-11-18Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI) Lot n° 5 "Ville - Tenues, uniformes pour la police municipale" Avenant n° 5 à l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)20/12/202320/12/2023

14 - 14) DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-11-19Fourniture de matériaux de construction. Lot n°2 " matériaux de construction de bâtiment " lot n°6 " matériaux de construction de voirie " Passation des accords-cadres - Délibération - (sans annexe)20/12/202320/12/2023
CM2023-11-20Prestations d'assurance - Assurance des biens mobiliers et immobiliers de la ville de Douai et du CCAS de la ville de Douai - Passation du marché - Délibération - (sans annexe)20/12/202320/12/2023

2 - 2) AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-11-01Règlement partiel des dépenses d'investissement - Délibération - (sans annexe)20/12/202320/12/2023
CM2023-11-02Comptabilité communale Créances éteintes de divers produits communaux Budget principal - Délibération - (sans annexe)20/12/202320/12/2023

4 - 4) AFFAIRES SOCIALES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-11-03Subvention exceptionnelle au comité français pour l'Unicef pour l'aide aux civils de Gaza - Délibération - (sans annexe)20/12/202320/12/2023
CM2023-11-04Subvention exceptionnelle à l'association Douai Dedougou - Délibération - (sans annexe)20/12/202320/12/2023

8 - 8) SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-11-05Manifestations sportives organisées par la ville, recherche de partenaires financiers - Délibération - (sans annexe)20/12/202320/12/2023
CM2023-11-06Report du remboursement de l'annuité de 6 800 € accordée au Sporting Club de Douai de 2024 à 2025 - Délibération - (sans annexe)20/12/202320/12/2023