Conseil Municipal du 15 novembre 2019




DELIBERATIONS

AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-10-01Tarifs communaux 2020 Activités non soumises à TVA - Délibération - (sans annexe)19/11/2019
CM2019-10-02Tarifs communaux 2020 Activités soumises à TVA - Délibération - (sans annexe)19/11/2019
CM2019-10-03Dotation de Soutien de l'Investissement Local 2020 - demandes de subvention auprès de l'Etat - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe19/11/2019

CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-10-04VENTE DE CATALOGUE DE L'EXPOSITION "SACRÉ BRA" - Délibération - (sans annexe)19/11/2019
CM2019-10-05CAMPAGNES DE DESHERBAGE DES COLLECTIONS DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - Délibération - (sans annexe)19/11/2019

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-10-19CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS - ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE - Délibération - (sans annexe)19/11/2019
CM2019-10-20dérogation à la règle du repos dominical 2020 - Délibération - (sans annexe)19/11/2019
CM2019-10-21Pour une ville sans cirques avec animaux sauvages - Délibération - (sans annexe)19/11/2019
CM2019-10-22REMBOURSEMENT D'UNE SUBVENTION ACCORDEE PAR LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE GRAND LILLE A L'UNION DU COMMERCE DOUAISIEN - Délibération - (sans annexe)19/11/2019
CM2019-10-23Aide au financement des frais d'obsèques de mademoiselle safia beauchamps - Délibération - (sans annexe)19/11/2019
CM2019-10-24Produits et matériels d'entretien Lot n° 1 ' Nettoyants sols, dépoussiérants, multi-usage, nettoyants vitres, produits à récurer, nettoyants métal, produits gras, déboucheurs, détartrants, insecticides, cires, bactéricides, désinfectants ' Sous-lot n° 1 ' ville ' Lot n° 2 ' assouplissants, lessives, savons ' - Sous-lot n° 1 ' ville ' Avenants aux accords-cadres - Délibération - (sans annexe)19/11/2019

ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-10-09Dénomination de l'école Jean Jaurès - Délibération - (sans annexe)19/11/2019
CM2019-10-10Dénomination de l'école Paul Painlevé - Albert Thomas - Délibération - (sans annexe)19/11/2019

RELATIONS INTERNATIONALES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-10-17PROGRAMME DE COOPERATION DECENTRALISEE DEDOUGOU - DOUAI - Délibération - (sans annexe)19/11/2019
CM2019-10-18subvention exceptionnelle au lycée Deforest de Lewarde pour un déplacement à Pulawy - Délibération - (sans annexe)19/11/2019

SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-10-11convention de mise à disposition entre la ville et l'association douaisienne des sports de l'eau - Délibération - (sans annexe)19/11/2019

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-10-14aide au ravalement des façades - conventions - Délibération - Annexe - Annexe19/11/2019
CM2019-10-15Aide au ravalement des façades - Ensemble immobilier du 371/395 rue des wetz - Délibération - (sans annexe)19/11/2019
CM2019-10-16Aide à l'isolation de toitures, à l'installation de chauffe-eau solaires individuels et à l'installation de systèmes combi - Délibération - (sans annexe)19/11/2019

VIE ASSOCIATIVE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-10-07subvention exceptionnelle à l'association "Découvrons pour bien vivre ensemble" pour l'organisation d'une conférence dans le cadre de la journée de la laïcité - Délibération - (sans annexe)19/11/2019
CM2019-10-08subvention exceptionnelle à l'association "Agir ensemble" pour un projet humanitaire au Maroc - Délibération - (sans annexe)19/11/2019

VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-10-06subvention "fonds d'animation pour les quartiers" - Délibération - (sans annexe)19/11/2019

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-10-12Maitrise d'oeuvre des travaux de réaménagement du square du Dauphin - avenant n°2 au marché - Délibération - (sans annexe)19/11/2019
CM2019-10-13Remboursement des crédits piaf - Délibération - (sans annexe)19/11/2019