Conseil Municipal du 15 octobre 2020




DELIBERATIONS

BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-8-11Restauration des salles d'honneur de l'Hôtel de ville - Lot n°7 "Chauffage" - Avenant de transfert - Délibération - (sans annexe)20/10/2020

CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-8-01Musée de la chartreuse Tarification appliquée dans le cadre d'un atelier d'animation pour adultes - Délibération - (sans annexe)20/10/2020

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-8-16Suppressions de postes - Délibération - (sans annexe)20/10/2020
CM2020-8-17Creation d'emplois non permanents accroissement temporaire d'activite - Délibération - (sans annexe)20/10/2020
CM2020-8-18Régime indemnitaire - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) - Délibération - (sans annexe)20/10/2020
CM2020-8-19Regime indemnitaire - Indemnités d'heures supplémentaires d'enseignement - Délibération - (sans annexe)20/10/2020
CM2020-8-20Modification du protocole d'accord (cycle de travail ) directeur(rice) du centre du mercredi et coordinateur(rice) du conseil municipal des jeunes - Délibération - (sans annexe)20/10/2020
CM2020-8-21Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel pour les ingénieurs territoriaux et les techniciens territoriaux - Délibération - (sans annexe)20/10/2020
CM2020-8-22Convention de délégation de service public simplifiée de mise en fourrière des véhicules de la ville - Délibération - Annexe20/10/2020
CM2020-8-23adhésion de la ville de Douai à la fédération des géants des hauts de France - Délibération - (sans annexe)20/10/2020
CM2020-8-24Don de matériel reformé à l'association "Les Amis du bois" - Délibération - (sans annexe)20/10/2020
CM2020-8-25subvention exceptionnelle à l'association des maires et présidents d'intercommunalités des Alpes Maritimes - Délibération - (sans annexe)20/10/2020

ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-8-06Offre de séjours colos apprenantes - Délibération - (sans annexe)20/10/2020
CM2020-8-07Grille tarifaire - Établissements scolaires privés - Délibération - Annexe20/10/2020
CM2020-8-08Tarifs garderies prolongées - Délibération - (sans annexe)20/10/2020
CM2020-8-09TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE DU LUNDI 12 AU VENDREDI 16 OCTOBRE 2020 - Délibération - (sans annexe)20/10/2020

SOCIAL


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-8-02Subvention exceptionnelle à l'association des paralysés de France - Délibération - (sans annexe)20/10/2020
CM2020-8-03convention de mise à disposition de l'immeuble sis 88, rue de Marchiennes et prise en charge des repas à hauteur de 50 % - Délibération - (sans annexe)20/10/2020

SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-8-10Douai boxing club - Gala de novembre Versement anticipé de la subvention - Délibération - (sans annexe)20/10/2020

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-8-14Garantie communale d'un emprunt d'un montant de 900.000 € pour la réhabilitation de 253 logements situés rue Camille Guérin, résidence Bourseul à Douai à contracter par Norévie auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe20/10/2020
CM2020-8-15mise en place d'un service gratuit tendant au nettoyage des tags et graffitis visibles depuis le domaine public sur les façades des propriétés privées - Délibération - (sans annexe)20/10/2020

VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-8-04Participation de la ville - Aide au permis de conduire - Délibération - (sans annexe)20/10/2020
CM2020-8-05Programmation contrat de ville 2020 - Projet d'initiative citoyenne (PIC) d'inclusion sociale subvention au PLIE - Délibération - Annexe20/10/2020

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-8-12Entretien des fontaines - Avenant n° 1 au marché - Délibération - (sans annexe)20/10/2020
CM2020-8-13Travaux de construction de trottoirs, d'allées, de cours et d'aménagements divers. Attribution de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)20/10/2020