Conseil Municipal du 15 juillet 2020




DELIBERATIONS

AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-6-03Délégation de pouvoirs au maire - Application de l'article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales - Délibération - (sans annexe)16/07/2020
CM2020-6-04Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux - Délibération - Annexe20/07/2020
CM2020-6-05MAJORATIONS APPLIQUÉES AUX INDEMNITÉS DES ÉLUS - Délibération - Annexe20/07/2020
CM2020-6-06Frais de déplacements des élus et agents communaux - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-07création de poste de collaborateur de cabinet - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-08Commission d'appel d'offres - Élection des membres du conseil municipal - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-09Commission pour les délégations de service public - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-10Commission d'appel d'offres et de délégation de service public Adoption du règlement intérieur - Délibération - Annexe20/07/2020
CM2020-6-11commission consultative des services publics locaux - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-12commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-13Commission communale des impôts directs Renouvellement des membres - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-14Commission finances - Élection des membres - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-15Commission éducation - enfance - Élection des membres - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-16commission urbanisme et grands projets - élection des membres - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-17Commission d'examen des subventions aux associations - élection des membres - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-18commission municipale des fêtes élection des membres - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-19comité consultatif des sites élection des membres - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-20Comité consultatif mobilités élection des membres - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-21Syndicat intercommunal pour l'aide à l'enfance inadaptée - Élection des représentants de la ville de Douai - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-22Soliha douaisis Élections des représentants de la ville de douai - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-23Association d'insertion par le logement dans le douaisis - Toits de vie Élection du représentant de la ville - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-24Association "Prim'toit" Désignation du représentant de la ville - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-25Conseil d'orientation du conservatoire à rayonnement régional de Douai - désignation des membres - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-26Association "École d'art - Ateliers du soleil" - Désignation des représentants de la ville - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-27Association "Les amis de Douai" - Désignation des représentants de la ville de Douai - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-28Association Hippodrome de Douai - Théâtre d'Arras dite "Tandem" Désignation des représentants de la ville - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-29Association "Beffrois du patrimoine mondial" - Désignation des représentants de la ville - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-30Orchestre de Douai - Désignation d'un représentant du conseil municipal - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-31Conseil de surveillance du centre hospitalier de Douai Désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-32Conseil d'administration du centre communal d'action sociale - Désignation des représentants du conseil municipal - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-33Association des centres sociaux de Douai - Désignation des représentants au conseil d'administration - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-34Association des familles de Douai - Désignation des représentants de la ville - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-35Lycée d'enseignement général et technologique agricole de Douai "Biotech" - Désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-36Représentation dans les collèges - Élection des membres de la ville de douai - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-37Représentation dans les lycées - Élection des membres de la ville de douai - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-38Représentation à l'école régionale du 1er degré des bateliers et forains - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-39Établissements d'enseignements publics - Écoles maternelles Désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-40Établissements d'enseignements publics - Écoles élémentaires Désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-41Écoles privées sous contrat d'association Désignation d'un représentant municipal par établissement scolaire - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-42Office municipal des sports Élection de quatre membres du conseil municipal au sein du conseil d'administration - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-43CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-44Désignation d'un membre du conseil municipal en charge des questions de défense et de sécurité civiles pour la ville de Douai - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-45Association douaisis initiatives - Désignation d'un membre de la ville de douai - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-46Décision modificative n°1 - Délibération - (sans annexe)20/07/2020

BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-6-51Rénovation des loges de la salle Malraux Lot n° 3 "menuiserie intérieure" Passation du marché - Délibération - (sans annexe)20/07/2020

CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-6-01Théâtre municipal - Programmation et budget saison 2020-2021 - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-02Théâtre municipal - tarifs saison 2020-2021 - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-47Conservatoire à rayonnement régional de Douai - Droits d'inscription et frais de scolarité 2020-2021 - Délibération - Annexe20/07/2020

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-6-54Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)17/07/2020
CM2020-6-55Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-56Dématérialisation de la commande publique - Convention avec le centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord - Délibération - (sans annexe)20/07/2020

ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-6-49Offre de séjours colos apprenantes - Délibération - (sans annexe)20/07/2020
CM2020-6-50Conseil municipal des enfants - Délibération - (sans annexe)20/07/2020

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-6-53CESSION D'UNE PARTIE DE L'ANCIENNE CASERNE MILITAIRE DÉNOMMÉE ' QUARTIER DE CAUX ' SISE À DOUAI, DONNANT SUR LES RUES ALBERGOTTI ET DU 15ème RÉGIMENT D'ARTILLERIE - Délibération - (sans annexe)20/07/2020

VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-6-48Modification des conseils de quartier - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe20/07/2020

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-6-52Réaménagement du square du Dauphin -Avenant au lot n°4 "éclairage extérieur/ Vidéo-protection/ Métallerie - Délibération - (sans annexe)20/07/2020