Conseil Municipal du 14 juin 2019




DELIBERATIONS

AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-6-01Dotation politique de la ville - Délibération - (sans annexe)20/06/2019
CM2019-6-02exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties des immeubles situés dans un bassin urbain à dynamiser (BUD) - Délibération - (sans annexe)20/06/2019
CM2019-6-03exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l'objet de dépenses d'équipement destinées à économiser l'énergie - Délibération - (sans annexe)20/06/2019

BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-6-08Finition de la restauration des façades de l'Hôtel de ville - façades sur rue de la Mairie Lot n°6 ' ferronnerie - serrurerie' - Avenant n°2 au marché - Délibération - (sans annexe)20/06/2019
CM2019-6-09local du bridge club 163 avenue Gounod convention avec l'association pour la réalisation des travaux d'isolation - Délibération - (sans annexe)20/06/2019
CM2019-6-10Restauration des salles d'honneur de l'Hôtel de ville - lot n° 1 " restauration des lambris/parquets - installation de chantier"- avenant n° 1 au marché - Délibération - (sans annexe)20/06/2019

CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-6-04Musée de la chartreuse - Prêt d'une œuvre au centre d'histoire du mémorial 14-18 Notre dame-de-lorette - Délibération - (sans annexe)20/06/2019

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-6-15Modification du tableau des effectifs Juin 2019 - Délibération - (sans annexe)20/06/2019
CM2019-6-16Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activités - Délibération - (sans annexe)20/06/2019
CM2019-6-17Conseils de quartier - Déplacement au Sénat - Délibération - (sans annexe)20/06/2019
CM2019-6-18Produits et matériels d'entretien Lot n° 2 "assouplissants, lessives, savons" - sous-lot n° 1 "ville" Lot n° 9 "sacs poubelles" - sous-lot n° 1 "ville" Avenants n° 1 aux accords-cadres - Délibération - (sans annexe)20/06/2019
CM2019-6-19Approbation du rapport de la commission locale des transferts de charges de Douaisis Agglo - Délibération - Annexe20/06/2019
CM2019-6-20Activité estivale promenade à dos de poney et à dos d'âne au parc de loisirs Jacques Vernier - Délibération - Annexe20/06/2019
CM2019-6-21Subvention exceptionnelle aux commerçants ou propriétaires de locaux commerciaux de la rue de la Cuve d'Or, de la place d'Armes et du centre commercial, pour des travaux d'amélioration des façades ou d'ouverture sur le square du dauphin - Délibération - (sans annexe)20/06/2019
CM2019-6-22Convention de délégation de maitrise d'ouvrage - Travaux façades dégradées - Square du dauphin - Délibération - (sans annexe)20/06/2019
CM2019-6-23Proposition de subvention exceptionnelle aux cafés brasseries restaurants pour l'acquisition de mobilier de terrasses au square du dauphin - Délibération - (sans annexe)20/06/2019
CM2019-6-24COLLECTE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS MUNICIPAUX PASSATION DES MARCHÉS - Délibération - (sans annexe)20/06/2019

ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-6-07Séjours VACANCES JEUNESSE Modifications - Délibération - (sans annexe)20/06/2019

SOCIAL


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-6-05convention de mise à disposition de salles de l'ancienne école Bernard de lattre au profit des restaurants du cœur - Délibération - (sans annexe)20/06/2019
CM2019-6-06Subvention exceptionnelle à Pénélope Wettstein pour un projet de solidarité au Pérou - Délibération - (sans annexe)20/06/2019

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-6-12désaffectation de la partie du chemin des postes appartenant à la commune en vue de sa cession à Douaisis Agglo - Délibération - (sans annexe)20/06/2019
CM2019-6-13Acquisition d'un terrain sis à Douai, 229 rue de l'Église - Délibération - (sans annexe)20/06/2019
CM2019-6-14Convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier (EPF) pour l'îlot de la Madeleine situé à l'angle des rues de la Madeleine et du Canteleu - Délibération - (sans annexe)20/06/2019

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-6-11Rue du Faubourg de Béthune Reconstruction des trottoirs côté pair entre le n° 1112 et la limite communale Passation du marché - Délibération - (sans annexe)20/06/2019