Conseil Municipal du 13 décembre 2019




DELIBERATIONS

AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-11-01Décision modificative n°1 - Exercice 2019 - Délibération - (sans annexe)18/12/2019
CM2019-11-02Comptabilité Communale Admission en non-valeur de divers produits communaux Budget Principal - Délibération - (sans annexe)18/12/2019
CM2019-11-03Règlement partiel des dépenses d'investissement : autorisation avant le vote du budget primitif 2020 - Délibération - (sans annexe)18/12/2019

BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-11-18Construction du centre social au Faubourg d'Esquerchin - avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)18/12/2019

CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-11-05Musée de la chartreuse - Contrat de dépôt de deux œuvres au musée Fabre de Montpellier - Délibération - (sans annexe)18/12/2019
CM2019-11-06TANDEM DOUAI-ARRAS - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS MULTIPARTENARIALE - ANNÉES 2020-2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe18/12/2019

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-11-25Délégation de service public (DSP) simplifiée de mise en fourrière des véhicules en infraction sur le territoire de la ville de Douai : approbation du recours à la procédure de DSP simplifiée. - Délibération - (sans annexe)18/12/2019
CM2019-11-26Renforcement de la défense incendie de la rue du faubourg de Béthune - Convention entre la ville de Douai et Douaisis Agglo - Délibération - (sans annexe)18/12/2019
CM2019-11-27Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)18/12/2019
CM2019-11-28Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)18/12/2019

ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-11-17Création d'un Conseil municipal des enfants - Délibération - (sans annexe)18/12/2019

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-11-04Révision du règlement local de publicité - Approbation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe18/12/2019
CM2019-11-21aide au ravalement des façades - conventions - Délibération - Annexe18/12/2019
CM2019-11-22Cession du chemin rural dénommé chemin des Postes au profit de Douaisis Agglo - Délibération - (sans annexe)18/12/2019
CM2019-11-23Ilot de la Madeleine à l'angle des rues du Canteleu et de la Madeleine -Appel à projets - Désignation des membres du jury chargé de l'examen des manifestations d'intérêt - Délibération - (sans annexe)18/12/2019
CM2019-11-24Action cœur de ville - Convention tripartite entre la ville de Douai, l'EPARECA et la Caisse des dépôts et consignations. - Délibération - (sans annexe)18/12/2019

VIE ASSOCIATIVE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-11-16subvention exceptionnelle à l'association des jardins familiaux et ouvriers de Douai pour l'achat d'un chalet - Délibération - (sans annexe)18/12/2019

VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-11-07programmation contrat de ville 2020 - Douai en scène ! - Délibération - (sans annexe)18/12/2019
CM2019-11-08programmation contrat de ville 2020 - la plume des binbins - Délibération - (sans annexe)18/12/2019
CM2019-11-09programmation contrat de ville 2020 - mémoire ouvrière de la clochette - Délibération - (sans annexe)18/12/2019
CM2019-11-10programmation contrat de ville 2020 - éco-pâturage à douai - Délibération - (sans annexe)18/12/2019
CM2019-11-11programmation contrat de ville 2020 - à vous de jouer! - Délibération - (sans annexe)18/12/2019
CM2019-11-12programmation contrat de ville 2020 - les rencontres symphoniques - Délibération - (sans annexe)18/12/2019
CM2019-11-13fonds d'animation pour les quartiers - Délibération - (sans annexe)18/12/2019
CM2019-11-14Fonds d'animation pour les quartiers - Année 2020 - Délibération - (sans annexe)18/12/2019
CM2019-11-15programmation contrat de ville 2020 - fonds de travaux urbains 2020 - Délibération - (sans annexe)18/12/2019

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-11-19Chemin de halage entre le pont d'Esquerchin et la limite de commune avec Lambres lez Douai, en rive droite du canal de dérivation de la Scarpe à Douai - Convention de superposition de gestion entre voies navigables de France et la ville de Douai - Délibération - (sans annexe)18/12/2019
CM2019-11-20Requalification du square du Dauphin - avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)18/12/2019