| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| CM2020-9-20 | Modification du tableau des effectifs - recrutement d'un professeur d'enseignement artistique de classe normale et de 2 assistants d'enseignement artistique principaux de 1ère classe - Délibération - (sans annexe) | 19/11/2020 | |
| CM2020-9-21 | Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe) | 19/11/2020 | |
| CM2020-9-22 | Douaisis Agglo
Commission locale des transferts de charges
Désignation des membres - Délibération - (sans annexe) | 19/11/2020 | |
| CM2020-9-23 | Rétrocession d'un terrain et rachat du caveau au cimetière communal de Frais-Marais
Remboursement aux concessionnaires - Délibération - (sans annexe) | 19/11/2020 | |
| CM2020-9-24 | Marché d'assurances pour les besoins de la ville de Douai et du centre communal d'action sociale de la ville de Douai
Lot n° 1 "responsabilité civile" - Délibération - (sans annexe) | 19/11/2020 | |
| CM2020-9-25 | Marché d'assurances pour les besoins de la ville de Douai et du Centre communal d'action sociale de la ville de Douai
Lot n°4 ' flotte automobile '
(Plus-value)
Avenant n° 1 au marché
- Délibération - (sans annexe) | 19/11/2020 | |
| CM2020-9-26 | Dérogation à la règle du repos dominical 2021 - Délibération - (sans annexe) | 19/11/2020 | |
| CM2020-9-27 | subvention exceptionnelle à l'union du commerce douaisien pour une animation commerciale sur la plateforme marchande - Délibération - (sans annexe) | 19/11/2020 | |
| CM2020-9-28 | subvention exceptionnelle à l'union du commerce douaisien pour une troisième animation commerciale - Délibération - (sans annexe) | 19/11/2020 | |
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| CM2020-9-13 | Garantie communale d'un emprunt d'un montant total de 487.800 € pour la réhabilitation de 18 logements collectifs situés avenue de Recklinghausen, résidence Gayant - les Nymphéas à Douai à contracter par Norévie auprès de la caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe | 19/11/2020 | |
| CM2020-9-14 | Garantie communale d'un emprunt d'un montant total de 1.821.789 € pour la réhabilitation de 64 logements collectifs situés avenue de Recklinghausen, résidence Gayant - Les Cèdres à Douai à contracter par Norévie auprès de la caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe | 19/11/2020 | |
| CM2020-9-15 | Garantie communale d'un emprunt d'un montant total de 701.799 € pour la réhabilitation de 30 logements collectifs situés rue Charles Louis Corbe, résidence d'Aoust bas à Douai à contracter par Norévie auprès de la caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe | 19/11/2020 | |
| CM2020-9-16 | garantie communale d'un emprunt d'un montant de 771.514 € pour la réhabilitation de 77 logements collectifs situés rue de la fonderie, résidence la fonderie, phase 1 à douai à contracter par norévie auprès de la caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe | 19/11/2020 | |
| CM2020-9-17 | garantie communale d'un emprunt d'un montant de 1.011.940€ pour la réhabilitation de 77 logements collectifs situés rue de la Fonderie, résidence la Fonderie phase 2 à Douai à contracter par Norévie auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe | 19/11/2020 | |
| CM2020-9-18 | garantie communale d'un emprunt d'un montant total de 1.516.194 € pour la réhabilitation de 72 logements collectifs situés rue Lefebvre d'Orval, résidence Mont de Douai à Douai à contracter par Norévie auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe | 19/11/2020 | |
| CM2020-9-19 | Cession d'une partie de l'ancienne caserne militaire dénommée ' Quartier de Caux ' sise à Douai,
donnant sur les rues Albergotti et du 15ème Régiment d'Artillerie - Délibération - (sans annexe) | 19/11/2020 | |
