Conseil Municipal du 11 décembre 2020




DELIBERATIONS

AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-11-01Rapport d'observations definitives de la chambre regionale des comptes concernant la gestion de la commune au cours des exercices 2016 et suivants - Délibération - Annexe15/12/2020
CM2020-11-02Décision modificative n°2 - Délibération - (sans annexe)15/12/2020
CM2020-11-03Comptabilité communale Admission en non valeur de divers produits communaux Budget principal - Délibération - (sans annexe)15/12/2020
CM2020-11-04Comptabilité communale Admission en non valeur de divers produits communaux Budget annexe - Délibération - (sans annexe)15/12/2020
CM2020-11-05Règlement partiel des dépenses d'investissements - Autorisation avant le vote du budget primitif 2021 - Délibération - (sans annexe)15/12/2020
CM2020-11-06Clôture du budget annexe - Délibération - (sans annexe)15/12/2020

CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-11-07Musée de la chartreuse - Sortie de régie de catalogues d'expositions - Délibération - (sans annexe)15/12/2020
CM2020-11-08Musee de la chartreuse - Mise a disposition des espaces du musée - Délibération - (sans annexe)15/12/2020
CM2020-11-09Festival international du grand reportage d'actualité - Délibération - (sans annexe)15/12/2020

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-11-21Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)15/12/2020
CM2020-11-22Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)15/12/2020
CM2020-11-23Fourniture de matériaux de construction de la ville : passation des accords-cadres - Délibération - (sans annexe)15/12/2020
CM2020-11-24Produits et matériels d'entretien Lot n° 2 "assouplissants, lessives et savons" Sous-lot n° 2 "CCAS" Avenant à l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)15/12/2020
CM2020-11-25Marché d'assurances pour les besoins de la ville de Douai et du Centre communal d'action sociale de la ville de Douai - Lot n°3 ' risques statutaires du personnel ' (Plus-value) Avenant n° 1 au marché - Délibération - (sans annexe)15/12/2020
CM2020-11-26Règlement intérieur du conseil municipal de la ville de Douai 2020-2026 - Délibération - Annexe15/12/2020
CM2020-11-27Attribution de "bons d'achat plaisir" au personnel communal - Crise covid 19 - Fêtes de noël - Délibération - (sans annexe)15/12/2020
CM2020-11-28Mesures liées à l'épidémie de Covid-19 - Exonération de loyers pour les commerces hébergés dans des locaux appartenant à la Ville et exonération de redevance pour occupation du domaine public - Délibération - (sans annexe)15/12/2020

ESPACES VERTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-11-18Redevance d'occupation du domaine public pour les chalets de restauration installés au parc Jacques Vernier - Délibération - (sans annexe)15/12/2020

FETES ET ANIMATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-11-20Exonération partielle de la redevance d'occupation du domaine public pour les participants à l'animation "Douai d'hiver" - Délibération - (sans annexe)15/12/2020

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-11-19aide au ravalement des facades - conventions - Délibération - Annexe15/12/2020

VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-11-10Délibération cadre Cohésion sociale - Délibération - (sans annexe)15/12/2020
CM2020-11-11participation de la ville - aide au permis de conduire - Délibération - (sans annexe)15/12/2020
CM2020-11-12subvention à l'association pour le plan local pluriannuel pour l'insertion et l'emploi (PLIE) Aide au permis de conduire - Délibération - (sans annexe)15/12/2020
CM2020-11-13Participation de la ville au dispositif Parcours Emploi compétences (PEC) - Délibération - (sans annexe)15/12/2020
CM2020-11-14Fonds d'animations pour les quartiers - année 2021 - Délibération - (sans annexe)15/12/2020
CM2020-11-15J'aime mon quartier Année 2021 - Délibération - (sans annexe)15/12/2020

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-11-16Couches de roulement - programme 2019 Avenant n° 1 au marché - Délibération - (sans annexe)15/12/2020
CM2020-11-17Mise en œuvre du forfait post-stationnement - Renouvellement de la convention avec l'agence nationale du traitement automatisé des infractions (ANTAI) - Délibération - (sans annexe)15/12/2020