Conseil Municipal du 10 décembre 2021




DELIBERATIONS

10 - 10 VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-11-11Dénomination du chemin de halage entre le parc jacques vernier et le pont de Râches - Chemin jacques Douai - Délibération - (sans annexe)15/12/2021

12 - 12 URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-11-12Aide au ravalement des façades - Conventions - Délibération - Annexe - Annexe15/12/2021

15 - 15 DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-11-13Dérogation au repos dominical 2022 - Délibération - (sans annexe)15/12/2021
CM2021-11-14Produits et matériels d'entretien Lot n° 6 Ville "nappage, serviettes à usage unique et protections" Lot n° 7 Ville "vaisselle à usage unique, filtres, films et papiers" Lot n° 11 Ville "produits d'entretien pour la cuisine centrale" Lot n° 12 Ville "matériels d'entretien pour la cuisine centrale" Avenants aux accords-cadres - Délibération - (sans annexe)15/12/2021
CM2021-11-15Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)15/12/2021
CM2021-11-16Cycle de travail animateurs extra et periscolaires de la direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse (DEEJ) - Délibération - (sans annexe)15/12/2021
CM2021-11-17Création de 2 contrats de projet - chargé(e) de mission cession et chargé(e) de mission rétrocession à la direction des affaires immobilières - Délibération - (sans annexe)15/12/2021
CM2021-11-18Recrutement d'un manager du commerce - CDD 3 ans - Délibération - (sans annexe)15/12/2021
CM2021-11-19Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)15/12/2021
CM2021-11-20Transfert de jours du compte épargne - Temps en épargne retraite - Délibération - (sans annexe)15/12/2021
CM2021-11-21Cycle de travail de la proprete urbaine - Délibération - (sans annexe)15/12/2021
CM2021-11-22Cycle de travail des médiateurs socio-éducatifs et professionnels du service democratie participative - Délibération - (sans annexe)15/12/2021

2 - 02 AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-11-01Décision modificative n° 1 - Délibération - (sans annexe)15/12/2021
CM2021-11-02Règlement partiel des dépenses d'investissements - Autorisation avant le vote du budget primitif 2022 - Délibération - (sans annexe)15/12/2021
CM2021-11-03Comptabilité communale Admission en non valeur de divers produits communaux Budget principal - Délibération - (sans annexe)15/12/2021
CM2021-11-04Régularisation des opérations de mise hors péril Prise en charge par la ville des frais d'hypothèques - Délibération - (sans annexe)15/12/2021
CM2021-11-05Rapport d'observations definitives de la chambre regionale des comptes - bilan des actions entreprises suite aux observations reçues concernant la gestion de la commune au cours des exercices 2016 et suivants - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/12/2021

7 - 07 ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-11-06Subvention à la caisse des écoles - Cité éducative - Délibération - (sans annexe)15/12/2021
CM2021-11-07Remboursement des frais engages par la ville de douai - caisse des ecoles - Délibération - (sans annexe)15/12/2021
CM2021-11-08Convention territoriale globale (CTG) - Délibération - (sans annexe)15/12/2021
CM2021-11-09Projet éducatif territorial - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/12/2021

8 - 08 SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-11-10Subvention exceptionnelle au Gazelec club cycliste pour deplacements - Délibération - (sans annexe)15/12/2021