Conseil Municipal du 10 février 2023




DELIBERATIONS

02 AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-2-01Rapport égalité femmes-hommes - Délibération - Annexe14/02/202314/02/2023
CM2023-2-02Rapport d'orientations budgétaires 2023 - Délibération - Annexe14/02/202314/02/2023
CM2023-2-03Mise en débet du comptable public sur la gestion de l'exercice 2017 - Demande de remise gracieuse - Délibération - (sans annexe)14/02/202314/02/2023

03 CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-2-04Mise à disposition gratuite du musée - Délibération - (sans annexe)14/02/202314/02/2023
CM2023-2-05Prix de la ville de Douai au concours d'éloquence organisé par l'association des membres de l'ordre des palmes académiques (amopa) - Délibération - (sans annexe)14/02/202314/02/2023
CM2023-2-06Mise à disposition gracieuse des anciens ateliers municipaux 51 rue de la comedie, aux associations "la caboche" et "l'atelier du tigre" - Délibération - (sans annexe)14/02/202314/02/2023
CM2023-2-07Convention d'objectifs et de moyens entre la commune de Douai et l'association hippodrome de Douai - théâtre d'Arras dite "Tandem" - Délibération - (sans annexe)14/02/202314/02/2023

04 SOCIAL


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-2-08Subvention au centre communal d'action sociale 2023 - Délibération - (sans annexe)14/02/202314/02/2023
CM2023-2-09Association des centres sociaux de Douai - Convention d'objectifs et de moyens - Délibération - (sans annexe)14/02/202314/02/2023

07 ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-2-10Dispositif tarifaire pour les enfants de l'IME les tournesols en accueil périscolaire de l'école Eugène Lenglet - Délibération - (sans annexe)14/02/202314/02/2023

10 VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-2-11Aménagement de la place d'armes de la caserne Caux - Lot n°1 "travaux préparatoires" - Passation du marché - Délibération - (sans annexe)14/02/202314/02/2023
CM2023-2-12Aménagement d'une voie douce en bord de Scarpe Phase n° 1 "quais du Maréchal Foch et du Maréchal Joffre" Lot n° 1 "voirie" - Exonération des pénalités de retard et résiliation du marché avec la société Gauthiez Taquet - Délibération - (sans annexe)14/02/202314/02/2023

15 DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-2-13Modification du tableau des effectifs - Recrutement d'un(e) chargé(e) des affaires immobilières et foncières - Délibération - (sans annexe)14/02/202314/02/2023
CM2023-2-14création d'emplois non permanents - accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)14/02/202314/02/2023
CM2023-2-15Rétrocession d'un terrain et rachat du caveau au cimetière communal des trois faubourgs - Remboursement au concessionnaire - Délibération - (sans annexe)14/02/202314/02/2023
CM2023-2-16Produits et matériels d'entretien - Lot n° 7-Ville "vaisselle à usage unique, filtres, films et papiers" - Passation de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)14/02/202314/02/2023
CM2023-2-17Prestation de gardiennage et de télésurveillance de la ville de Douai - Lot n°2 " missions de gardiennage des manifestations douaisiennes " - Avenant n°1 à l'accord-cadre - Délibération - Annexe14/02/202314/02/2023
CM2023-2-18Aide au commerce de centre-ville: création d'un dispositif d'aide aux devantures commerciales - Délibération - Annexe - Annexe14/02/202314/02/2023
CM2023-2-19Création d'un comité consultatif santé Désignation des membres - Délibération - (sans annexe)14/02/202314/02/2023
CM2023-2-20Subvention exceptionnelle au groupe de Secours catastrophe français "séisme en Turquie" - Délibération - (sans annexe)14/02/202314/02/2023