Conseil Municipal du 08 juillet 2022




DELIBERATIONS

02 AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-7-01Passage au référentiel M57 - Délibération - Annexe13/07/202213/07/2022
CM2022-7-02Apurement du compte 1069 - Délibération - (sans annexe)13/07/202213/07/2022
CM2022-7-03Mutualisation des fonctions finances entre la ville de Douai et le CCAS - Délibération - Annexe13/07/202213/07/2022

03 CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-7-04Droits d'inscriptions et frais de scolarité 2022/2023 - Conservatoire National à Rayonnement Régional - Délibération - Annexe13/07/202213/07/2022
CM2022-7-05Musée de la Chartreuse - Exposition "Gayant, les géants de Douai" Vente du catalogue et d'objets divers - Délibération - (sans annexe)13/07/202213/07/2022

05 VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-7-06Subvention exceptionnelle à mme zoé pierreuse afin de couvrir une partie de ses dépenses pour son année scolaire aux états-unis - Délibération - (sans annexe)13/07/202213/07/2022

07 ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-7-07Transports par autocar des élèves de Douai et transports exceptionnels - Passation des accords-cadres - Délibération - (sans annexe)13/07/202213/07/2022

08 SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-7-08Subvention exceptionnelle aux Francs nageurs club Douai - Délibération - (sans annexe)13/07/202213/07/2022
CM2022-7-09Subvention d'investissement au judo kan club de Douai pour l'achat de matériel spécifique - Délibération - (sans annexe)13/07/202213/07/2022

09 BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-7-10Fourniture de matériaux de construction de la Ville Avenants n°1 au lot n°2 " matériaux de construction de bâtiments" et au lot n°6 " matériaux de construction de voirie" - Délibération - (sans annexe)13/07/202213/07/2022

11 ESPACES VERTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-7-11Faubourg d'Esquerchin - Site du Château d'eau de la rue Guynemer Aménagement d'une plaine de jeux Passation du marché - Délibération - (sans annexe)13/07/202213/07/2022
CM2022-7-12Réaménagement complet de la rue de Bellain et de la rue de la Madeleine - Lot n° 3 "aménagements paysagers" - Avenant n° 1 au marché - Délibération - (sans annexe)13/07/202213/07/2022

12 URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-7-13Rétrocession de l'ensemble immobilier 356 et 362 rue de l'abbaye des près - Délibération - (sans annexe)13/07/202213/07/2022

15 DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2022-7-14subvention exceptionnelle à l'association Douai Dédougou pour une aide alimentaire aux déplacés internes - Délibération - (sans annexe)13/07/202213/07/2022
CM2022-7-15Subvention exceptionnelle à l'association "Les Spéculos" - Délibération - (sans annexe)13/07/202213/07/2022
CM2022-7-16Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI) Lot n° 4 "Ville - Tenues et accessoires de protection pour les services techniques" Avenant n° 1 à l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)13/07/202213/07/2022
CM2022-7-17Modification du tableau des effectifs - Recrutement d'un responsable grands projets - Délibération - (sans annexe)13/07/202213/07/2022
CM2022-7-18Modification du tableau des effectifs - Recrutement d'un chargé de contentieux urbanisme - Délibération - (sans annexe)13/07/202213/07/2022
CM2022-7-19Mise à disposition de personnel communal auprès d'associations sportives douaisiennes - Délibération - (sans annexe)13/07/202213/07/2022
CM2022-7-20Cycle de travail police municipale - Délibération - (sans annexe)13/07/202213/07/2022
CM2022-7-21Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire et saisonnier d'activité - Délibération - (sans annexe)13/07/202213/07/2022
CM2022-7-22Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)13/07/202213/07/2022
CM2022-7-23Prestations d'assurances pour les besoins de la ville de Douai et du centre communal d'action sociale de la ville de Douai - Lot n° 2 "responsabilité civile et risques annexes"- Avenant n°1 au marché - Délibération - (sans annexe)13/07/202213/07/2022
CM2022-7-24Modification n°1 à la délégation de pouvoirs au maire - Délibération - (sans annexe)13/07/202213/07/2022