Conseil Municipal du 08 juillet 2021




DELIBERATIONS

BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-7-09Marchés d'exploitation de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement de l'eau, de climatisation et d'analyse de la légionnelle Avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)13/07/2021
CM2021-7-10ADHÉSION AU SERVICE ÉNERGIE COLLECTIVITÉ (SEC) PROPOSÉ PAR LE SCOT SUR LA PÉRIODE 2021-2023 - Délibération - (sans annexe)13/07/2021

CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-7-01théâtre municipal : programmation et budget saison 2021/2022 - 1ère partie de septembre à décembre 2021 - Délibération - (sans annexe)13/07/2021
CM2021-7-02théâtre municipal : tarifs 1ère partie de saison 2021/2022 de septembre à décembre 2021 - Délibération - Annexe13/07/2021
CM2021-7-03Conservatoire à rayonnement régional de Douai - Droits d'inscription et frais de scolarité 2021-2022 - Délibération - Annexe13/07/2021
CM2021-7-04Gratuite du droit d'entree au musee de la chartreuse aux festivaliers du figra - Délibération - (sans annexe)13/07/2021
CM2021-7-05Animations à la bibliothèque - Convention - Délibération - (sans annexe)13/07/2021

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-7-20Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)13/07/2021
CM2021-7-21Création d'emploi non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)13/07/2021
CM2021-7-22Mise à disposition de personnel communal auprès d'associations sportives douaisiennes - Délibération - (sans annexe)13/07/2021
CM2021-7-23Frais de déplacements des élus et agents communaux - Délibération - (sans annexe)13/07/2021
CM2021-7-24Réseau France services - Site de Frais-Marais - Signature de la convention avec l'État - Délibération - (sans annexe)13/07/2021
CM2021-7-25Convention relative à l'agence postale - Modification des horaires d'ouverture - Avenant à la convention - Délibération - (sans annexe)13/07/2021
CM2021-7-26Modification du protocole du cycle de travail de la maison France Service et de l'agence postale - Délibération - (sans annexe)13/07/2021
CM2021-7-27contrat de projet - chargé(e) de recrutement - Délibération - (sans annexe)13/07/2021

ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-7-06Convention territoriale globale (renouvellement du contrat enfance jeunesse) - Délibération - (sans annexe)13/07/2021
CM2021-7-07Tarifs des services périscolaires et extrascolaires délibération modificative - Délibération - (sans annexe)13/07/2021

SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-7-08Report du remboursement de l'avance faite aux associations - Délibération - (sans annexe)13/07/2021

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-7-15Aide au ravalement des façades - Conventions - Délibération - Annexe13/07/2021
CM2021-7-16Avenant à la convention financière avec la SARL Bowling Vauban - Délibération - (sans annexe)13/07/2021
CM2021-7-17Cession d'un terrain sis à Douai, 224,232 et 246, rue Jean Jaurès - Délibération - (sans annexe)13/07/2021
CM2021-7-18Cession d'une partie de l'ancienne caserne militaire dénommée "quartier de Caux" sise a Douai, donnant sur les rues d'Albergotti et du 15e Régiment d'Artillerie - Délibération - (sans annexe)13/07/2021
CM2021-7-19Convention opérationnelle avec l'établissement public foncier EPF - Immeubles mixtes axe Bellain - Délibération - (sans annexe)13/07/2021

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2021-7-11Accord-cadre de fourniture et pose de peinture routière - Avenant de transfert - Délibération - (sans annexe)13/07/2021
CM2021-7-12Reconstruction complète de l'avenue des Alizés et de la rue du Taon Passation des marchés - Délibération - (sans annexe)13/07/2021
CM2021-7-13Réaménagement complet de la rue de Bellain et de la rue de la Madeleine - Lot n° 1 "voirie, pavage et assainissement" - Avenant n° 1 au marché - Délibération - (sans annexe)13/07/2021
CM2021-7-14Entretien des fontaines - Avenant n° 2 au marché - Délibération - (sans annexe)13/07/2021