Conseil Municipal du 08 mars 2019




DELIBERATIONS

AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-2-03Rapport d'orientation budgétaire 2019 - Délibération - Annexe13/03/2019

BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-2-17Extension de la salle de gymnastique Gayant- rue Pierre de Coubertin à Douai Lot 4 "Menuiseries extérieures aluminium" Passation du marché - Délibération - (sans annexe)13/03/2019
CM2019-2-18Création d'équipements pour le club d'aviron de Douai (ADSE) - lot n° 4 "couverture-bardage" - avenant n° 1 au marché - Délibération - (sans annexe)13/03/2019
CM2019-2-19Avenant à la convention de mise à disposition du local Baude à l'association "deux mains ensemble" - Délibération - (sans annexe)13/03/2019
CM2019-2-20Appel à manifestation d'intérêt - Projets territoriaux Structurants pour la période 2019-2020 - Demandes de subvention auprès du Conseil départemental du Nord - Délibération - (sans annexe)13/03/2019
CM2019-2-21Réaménagement et mise aux normes de l'immeuble situé au 38 rue de la mairie pour l'installation d'une librairie Avenants n° 1 aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)13/03/2019

CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-2-04Musée de la Chartreuse - Tarification appliquée dans le cadre de l'exposition "A boire, quand la bière s'invite au musée" - Délibération - (sans annexe)13/03/2019
CM2019-2-05Musée de la Chartreuse - tarification proposée aux détenteurs de la carte chti magazine à Roubaix pour l'exposition "A boire, quand la bière s'invite au musée !"- - Délibération - (sans annexe)13/03/2019
CM2019-2-06Musée de la Chartreuse - paiement d'un Intervenant Extérieur dans le cadre de l'exposition "A boire, quand la bière s'invite au musée !" - Délibération - (sans annexe)13/03/2019
CM2019-2-07Musée de la Chartreuse, prêt de huit œuvres pour l'exposition "A boire, quand la bière s'invite au musée" Contrats de prêt - Délibération - (sans annexe)13/03/2019
CM2019-2-08Musée de la Chartreuse - Dépôt de l'œuvre de "Scène de Sabbat" au musée des beaux-arts de Cambrai - Délibération - (sans annexe)13/03/2019
CM2019-2-09prix de la ville de Douai au concours d'éloquence organisé par l'association des membres de l'ordre des palmes académiques (AMOPA) - Délibération - (sans annexe)13/03/2019
CM2019-2-10Musée de la Chartreuse - Convention de mécénat dans le cadre de l'exposition "à boire! Quand la bière s'invite au musée" - Délibération - (sans annexe)13/03/2019

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-2-01Non à la suppression de nos dessertes TGV ! - Motion - Délibération - (sans annexe)13/03/2019
CM2019-2-27Acquisition de véhicules à l'union des groupements d'achats publics - Délibération - (sans annexe)13/03/2019
CM2019-2-28Engagements pour le renouveau du bassin minier - Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire - Dotation de Soutien à l'investissement local - Programmation 2019 - Demandes de subvention à l'État - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe13/03/2019
CM2019-2-29Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)13/03/2019
CM2019-2-30Modification du tableau des effectifs Recrutement d'un chargé de mission aménagement du territoire - Délibération - (sans annexe)13/03/2019
CM2019-2-31Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)13/03/2019
CM2019-2-32Évolution de la rémunération des agents contractuels suite à la revalorisation indiciaire du 1er janvier 2019 - Délibération - (sans annexe)13/03/2019

ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-2-13Aide financière pour le passage du Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA) et de directeur (BAFD) - Délibération - (sans annexe)13/03/2019
CM2019-2-14Demande de subvention auprès de la caisse d'allocations familiales (CAF) pour l'acquisition de matériel dans le cadre des accueils de loisirs - Délibération - (sans annexe)13/03/2019
CM2019-2-15Séjours Vacances Jeunes - Partenaires - Délibération - (sans annexe)13/03/2019

ESPACES VERTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-2-23Programmation contrat de ville 2019 éco-pâturage à Douai - Délibération - (sans annexe)13/03/2019

FETES ET ANIMATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-2-25Festival des Binbins Recherche de partenaires financiers - Délibération - (sans annexe)13/03/2019
CM2019-2-26Remise de prix de la ville à l'occasion du concours des peintres dans le cadre de la journée verte - Délibération - (sans annexe)13/03/2019

SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-2-16organisation du gala de boxe du 12 avril 2019 - Participation à la location de Gayant expo et acompte supplémentaire au Douai boxing club - Délibération - (sans annexe)13/03/2019

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-2-02Bilan de la concertation et arrêt du projet de règlement local de publicité - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/03/2019
CM2019-2-24Aide au ravalement des façades - Conventions - Délibération - Annexe - Annexe13/03/2019

VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-2-11Fonds d'animation pour les quartiers Année 2019 - Délibération - (sans annexe)13/03/2019
CM2019-2-12J'aime mon quartier Année 2019 - Délibération - (sans annexe)13/03/2019

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2019-2-22Aide à l'aménagement de Trottoirs - Demandes de subvention auprès du Département du Nord - Délibération - (sans annexe)13/03/2019