Conseil Municipal du 07 avril 2023




DELIBERATIONS

02 AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-4-01Compte de gestion de l'exercice 2022 - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-02Compte administratif de l'exercice 2022 - Délibération - Annexe13/04/202313/04/2023
CM2023-4-03Affectation du résultat 2022 - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-04Budget primitif de l'exercice 2023 - Délibération - Annexe13/04/202313/04/2023
CM2023-4-05Taux de fiscalité directe locale 2023 - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-06Subventions aux associations pour l'année 2023 - Délibération - Annexe13/04/202313/04/2023

04 SOCIAL


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-4-07Association "Deux mains ensemble" - Convention d'objectifs et de moyen et de mise à disposition - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023

05 VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-4-08Programmation contrat de ville 2023 - Centre social du faubourg d'Esquerchin - Fres'querchin - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-09Programmation contrat de ville 2023 - Ecole d'Art - Les fenêtres qui parlent - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-10Programmation contrat de ville 2023 - MJC - Coup de pouce citoyen - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-11Contrat de projet - Démocratie participative - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-12Cycle de travail des médiateurs socio-éducatifs du service démocratie participative - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-13Adhésion au réseau France Médiation - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023

07 ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-4-14Règlements intérieurs activités périscolaires et extrascolaires 2023-2024 - Délibération - Annexe13/04/202313/04/2023
CM2023-4-15Offre de séjours et colo été 2023 - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-16Tarif du service périscolaire délibération modificative pour les extérieurs - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-17Tarif réduit de cantine en accueil de loisirs - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-18Acquisition de fournitures scolaires et périscolaires pour la ville de Douai - Lot n° 1 "papier reprographique" - Passation de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-19Mise à disposition du bâtiment de l'annexe Jean Jaurès à la MJC pour des stages Bafa - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-20Aménagement d'un espace pour la restauration scolaire de l'école des Blancs Mouchons - Convention avec l'association Temps de vie - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023

08 SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-4-21Mise à disposition des piscines municipales au profit du club "Francs nageurs club Douai" - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023

09 BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-4-22Finition des travaux de restauration du salon blanc et du salon du conclave de l'Hôtel de ville de Douai - Consultation faisant suite à la résiliation des marchés - Passation des marchés - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-23Fourniture de matériaux de construction de la ville Lots n°1 et n°13 passation des accords-cadres Lots n°3, 4, 5, 9, 23, 24 et 25 avenants aux accords-cadres - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-24Remplacement de menuiseries dans divers bâtiments de la ville de Douai - Passation des marchés - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023

10 VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-4-25Fourniture, pose, entretien et exploitation de mobilier urbain publicitaire et d'information sur le territoire de la ville de Douai - Avenant au marché - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-26Travaux de construction de trottoirs, d'allées, de cours et d'aménagements divers - Avenants à l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-27Fourniture et pose de jalonnement directionnel Passation de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-28Ruelle Cottignies - Convention d'entretien avec la ville de Sin-le-Noble - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023

11 ESPACES VERTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-4-29Remboursement de frais engagés pour la réalisation d'une opération immobilière - Convention avec le Groupe Nacarat - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023

12 URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-4-30Désaffectation d'un passage piétonnier reliant l'avenue Denis Cordonnier a la place Jean Rostand - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023

13 FETES ET ANIMATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-4-31Organisation de Concours pour la Journée Verte 2023 - Délibération - Annexe13/04/202313/04/2023

15 DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2023-4-32Modification du tableau des effectifs - Promotion interne et avancement de grade 2023 - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-33Régime indemnitaire - Instauration de l'indemnité d'administration et de technicité (IAT) - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-34Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-35Modification du tableau des effectifs - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission marketing territorial et aménagement - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-36Modification du tableau des effectifs - Recrutement d'un technicien informatique - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-37Formations au tonfa - Recrutement d'un vacataire - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-38Vacation parentalité - Direction éducation enfance et jeunesse Modification - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023
CM2023-4-39Subvention exceptionnelle à la commune de Pulawy - Délibération - (sans annexe)13/04/202313/04/2023