Conseil Municipal du 07 février 2020




DELIBERATIONS

AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-2-01Vote du budget primitif 2020 (budget principal et budget annexe) - Délibération - Annexe12/02/2020
CM2020-2-02Taux fiscalité locale - Délibération - (sans annexe)12/02/2020
CM2020-2-03Subvention au centre communal d'action sociale 2020 - Délibération - (sans annexe)12/02/2020

BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-2-15Restauration des salles d'honneur de l'Hôtel de ville - Lot n° 2 " Restauration des staffs et stucs" - Avenant n°1 au marché - Délibération - (sans annexe)12/02/2020

CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-2-04Musée de la chartreuse - Dépôt d'œuvres et objets d'art du fonds national d'art contemporain - Délibération - (sans annexe)12/02/2020
CM2020-2-05Musée de la chartreuse - Dépôt d'un canon du musée de l'armée - Délibération - (sans annexe)12/02/2020
CM2020-2-06Musée de la chartreuse - Dépôt d'un tableau appartenant à Madame Elisabeth Cazenave - Délibération - (sans annexe)12/02/2020
CM2020-2-07Conservatoire à rayonnement régional de Douai - Demande d'agrément auprès de l'Etat - Délibération - (sans annexe)12/02/2020

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-2-23Formation des agents communaux - Convention de partenariat avec le CNFPT - Avenant - Délibération - (sans annexe)12/02/2020
CM2020-2-24Personnel communal - modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)12/02/2020
CM2020-2-25Produits et matériels d'entretien Lot n°1 "Nettoyants sols, dépoussiérants, multi-usage, nettoyants vitres, produits à récurer, nettoyants métal, produits gras, déboucheurs, détartrants, insecticides, cires, bactéricides, désinfectants" - Sous-lot n°1 "ville" - Sous-lot n°2 "C.C.A.S." - Délibération - (sans annexe)12/02/2020
CM2020-2-26Prise en charge du capital décès d'un agent - Délibération - (sans annexe)12/02/2020

ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-2-14Restauration scolaire - Tarif préférentiel - Délibération - (sans annexe)12/02/2020

SOCIAL


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-2-08Subvention exceptionnelle au centre social Henri Martel de Waziers - Délibération - (sans annexe)12/02/2020

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-2-17aide au ravalement des façades - conventions - Délibération - Annexe12/02/2020
CM2020-2-18Aide au ravalement des façades - Conventions - Délibération - Annexe - Annexe12/02/2020
CM2020-2-19Acquisition d'un tènement immobilier sis à Douai, 307, rue de Paris - Délibération - (sans annexe)12/02/2020
CM2020-2-20immeuble 151 rue de la Mairie - acquisition du fonds de commerce - Délibération - (sans annexe)12/02/2020
CM2020-2-21Convention relative au financement par la ville de Douai de la rénovation des cités minières Maisons et Cités sur le territoire de Douai - Délibération - Annexe12/02/2020
CM2020-2-22Ensemble immobilier dénommé "Quartier de Caux" sis à Douai, donnant sur les rues d'Albergotti et du 15ème Régiment d'Artillerie - Pacte de préférence - Délibération - Annexe12/02/2020

VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-2-09fonds d'animations pour les quartiers - Délibération - (sans annexe)12/02/2020
CM2020-2-10Participation à UN CONTRAT PARCOURS EMPLOI COMPETENCE (PEC) AVEC LES COMPAGNONS DE L'ESPOIR DE DOUAI - Délibération - (sans annexe)12/02/2020
CM2020-2-11Participation à UN CONTRAT PARCOURS EMPLOI COMPETENCE (PEC) AVEC LA MISSION LOCALE DU DOUAISIS - Délibération - (sans annexe)12/02/2020
CM2020-2-12Participation à UN CONTRAT PARCOURS EMPLOI COMPETENCE (PEC) AVEC LA PLATEFORME SANTE DOUAISIS - Délibération - (sans annexe)12/02/2020
CM2020-2-13Participation à un contrat parcours emploi compétence (PEC) avec l'association "La clé de la rose" de Douai - Délibération - (sans annexe)12/02/2020

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-2-16Extension de la ligne A du transport en commun en site propre Délégation de maîtrise d'ouvrage des travaux Entretien des ouvrages réalisés Avenant n° 3 à la convention passée entre le Syndicat mixte des transports du Douaisis et la ville de Douai - Délibération - (sans annexe)12/02/2020