Conseil Municipal du 06 mars 2020



DELIBERATIONS

AFFAIRES FINANCIERES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-3-01subventions aux associations pour l'année 2020 - Délibération - Annexe10/03/2020

BATIMENTS COMMUNAUX


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-3-18Travaux de rénovation des installations de CVC du bowling Passation du marché - Délibération - (sans annexe)10/03/2020
CM2020-3-19produits et matériels d'entretien - lot n°1 " nettoyants sols, dépoussiérants, multi-usage, nettoyants vitre, produit à récurer, nettoyant métal, produits gras, déboucheurs, détartrants, insecticides, cires, bactéricides, désinfectants" -sous-lot n°2 "C.C.A.S" - Avenant à l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)10/03/2020

CULTURE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-3-02Musée de la chartreuse - Mise à disposition gratuite du musée - Délibération - (sans annexe)10/03/2020
CM2020-3-03Musée de la chartreuse - Mise à disposition gratuite des espaces du musée au cénacle de douayeul - Délibération - (sans annexe)10/03/2020
CM2020-3-04Musée de la chartreuse - Dépôt d'une œuvre de jean bellegambe "le repos après la fuite en egypte" - Délibération - (sans annexe)10/03/2020
CM2020-3-05Musée de la chartreuse - Sortie de régie de mugs commercialisés dans le cadre de l'exposition temporaire "à boire ! quand la bière s'invite au musée" - Délibération - (sans annexe)10/03/2020
CM2020-3-06Adhésion à l'association des bibliothécaires de France - Délibération - (sans annexe)10/03/2020
CM2020-3-07Tarifs de revente de livres désherbés - Délibération - (sans annexe)10/03/2020

DIVERS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-3-31Acquisition de véhicules à l'union des groupements d'achats publics - Délibération - (sans annexe)10/03/2020
CM2020-3-32Commissions administratives paritaires 2020 - Délibération - (sans annexe)10/03/2020
CM2020-3-33Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)10/03/2020
CM2020-3-34création d'emplois non permanents - accroissement temporaire d'activité - Délibération - (sans annexe)10/03/2020

ECOLES


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-3-12Subventions aux projets d'école - Année scolaire 2019/2020 - Délibération - (sans annexe)10/03/2020
CM2020-3-13Participation financière des enfants douaisiens scolarisés dans les écoles Copernic, Gambetta et Guironnet à Waziers séjournant en classes de neige organisées par la ville de Waziers - Délibération - (sans annexe)10/03/2020
CM2020-3-14OFFRE DE SÉJOURS VACANCES JEUNESSE - Délibération - (sans annexe)10/03/2020
CM2020-3-15Prolongation de la convention relative au forfait accordé aux écoles privées douaisiennes sous contrat d'association - Délibération - (sans annexe)10/03/2020

ESPACES VERTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-3-26Restauration écologique du parc Bertin - phase n°2 : Clôture du parc, rénovation des parvis d'entrée et installation d'un bloc sanitaire au parc Charles-BERTIN - avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)10/03/2020
CM2020-3-27Parc de loisirs Jacques Vernier - Réaménagement de parcours acrobatiques en hauteur avec une structure artificielle en acier Passation du marché - Délibération - (sans annexe)10/03/2020

FETES ET ANIMATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-3-29Festival des Binbins - Recherche de partenaires financiers - Délibération - (sans annexe)10/03/2020
CM2020-3-30Jeu - Concours à l'occasion de la journée verte - Adoption du règlement - Délibération - Annexe10/03/2020

SOCIAL


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-3-08Subvention exceptionnelle au secours populaire français pour une aide aux victimes des incendies en Australie - Délibération - (sans annexe)10/03/2020

SPORTS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-3-16Convention de mise à disposition du plan d'eau du parc Jacques Vernier au profit du plongée-club de douai et du club de triathlon de douai - Délibération - (sans annexe)10/03/2020
CM2020-3-17Subvention au Douai Boxing Club pour l'organisation du gala du mois d'avril 2020, versement anticipé - Délibération - (sans annexe)10/03/2020

URBANISME LOGEMENT


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-3-28Aide à l'isolation de toitures, à l'installation de chauffe-eau solaires individuels et à l'installation de systèmes combi - Délibération - (sans annexe)10/03/2020

VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-3-09j'aime mon quartier - année 2020 - Délibération - (sans annexe)10/03/2020
CM2020-3-10J'aime mon quartier - Animations 2020 - Délibération - (sans annexe)10/03/2020
CM2020-3-11Fonds d'animations pour les quartiers - Délibération - (sans annexe)10/03/2020

VOIRIE


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM2020-3-20exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour le chantier de réhabilitation des immeubles partenord quartier faubourg de Béthune - Délibération - (sans annexe)10/03/2020
CM2020-3-21Convention de financement des travaux de confortement du Pont de Lille - Délibération - Annexe10/03/2020
CM2020-3-22Appel à projets - Nature en ville - Création d'une trame sombre - Demande de subvention - Délibération - (sans annexe)10/03/2020
CM2020-3-23Travaux d'éclairage extérieur - Mise en œuvre d'une trame sombre - passation des marchés - Délibération - (sans annexe)10/03/2020
CM2020-3-24Adhésion au groupement de commande pour la passation d'un marché de prestations pour l'entretien des réseaux d'eaux usées et pluviales, des bassins et des ouvrages annexes - Délibération - (sans annexe)10/03/2020
CM2020-3-25Fonds Interministériel pour la Prévention de la Délinquance - Projet de vidéo-protection - Demande de subvention auprès de l'État - Délibération - (sans annexe)10/03/2020